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SCELLES JACQUES

Active
Siren390 566 396Entrepreneur individuel14310 LONGVILLERSCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCELLES JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 390 566 396. Son siège social est situé La Capelle, 14310 Longvillers. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SCELLES JACQUES

Dénomination
SCELLES JACQUES
SIREN
390 566 396
SIRET (siège)
390 566 396 00011
N° TVA intracommunautaire
FR19390566396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 566 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LA CAPELLE, 14310, LONGVILLERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCELLES JACQUES

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de SCELLES JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCELLES JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCELLES JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14310 LONGVILLERSSiègeActif

    390 566 396 00011 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0143Z

Documents juridiques de SCELLES JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCELLES JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCELLES JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCELLES JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCELLES JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCELLES JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCELLES JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur SCELLES JACQUES

Quel est le numéro SIREN de SCELLES JACQUES ?

Le numéro SIREN de SCELLES JACQUES est 390 566 396. Le SIRET de son siège social est 390 566 396 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19390566396.

Où se situe le siège social de SCELLES JACQUES ?

Le siège social de SCELLES JACQUES est situé La Capelle, 14310 Longvillers.

SCELLES JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCELLES JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCELLES JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCELLES JACQUES.

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