SCELLES SEBASTIEN

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Siren533 992 772Entrepreneur individuel50700 SAUSSEMESNILCréée le 08 juin 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 533 992 772, SCELLES SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 8 juin 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Les Planques, 50700 Saussemesnil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de SCELLES SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: SCELLES SEBASTIEN
SIREN: 533 992 772
SIRET (siège): 533 992 772 00038
N° TVA intracommunautaire: FR48533992772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 533 992 772
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 08 juin 2011
Siège social: 1 LES PLANQUES, 50700, SAUSSEMESNIL
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de SCELLES SEBASTIEN

Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de SCELLES SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCELLES SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCELLES SEBASTIEN

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

50700 SAUSSEMESNILSiègeActif
533 992 772 00038 · ouvert le 03 octobre 2015 · NAF 0111Z
50700 VALOGNESFermé
533 992 772 00012 · ouvert le 08 juin 2011 · NAF 0129Z
50330 VICQ-SUR-MERFermé
533 992 772 00020 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0143Z

Documents juridiques de SCELLES SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCELLES SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCELLES SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCELLES SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCELLES SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCELLES SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCELLES SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 08 juin 2011

Questions fréquentes sur SCELLES SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de SCELLES SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de SCELLES SEBASTIEN est 533 992 772. Le SIRET de son siège social est 533 992 772 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48533992772.

Où se situe le siège social de SCELLES SEBASTIEN ?

Le siège social de SCELLES SEBASTIEN est situé 1 Les Planques, 50700 Saussemesnil.