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SCEV BONNET PONSON

Active
Siren387 547 797Société civile51500 CHAMERYCréée le 03 juin 1992

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
600 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 387 547 797, SCEV BONNET PONSON est une société civile créée le 3 juin 1992. Son siège social est situé 9 Che du Peuplier, 51500 Chamery. SCEV BONNET PONSON relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). CYRIL BONNET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEV BONNET PONSON

Dénomination
SCEV BONNET PONSON
SIREN
387 547 797
SIRET (siège)
387 547 797 00028
N° TVA intracommunautaire
FR45387547797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 547 797
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
600 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
03 juin 1992
Siège social
9 CHE DU PEUPLIER , 51500, CHAMERY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEV BONNET PONSON

Viticulture

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Finances de SCEV BONNET PONSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEV BONNET PONSON

LB

LUCILLE BONNET

Associé indéfiniment responsable

CB

CYRIL BONNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 janvier 2020

S

SARL MTLC

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

TB

Thierry, Gérard Associé indéfiniment responsable BONNET

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de avril 2015 à avril 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEV BONNET PONSON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 51500 CHAMERYSiègeActif

    387 547 797 00028 · ouvert le 02 novembre 2015 · NAF 0121Z

  • 51500 CHAMERYFermé

    387 547 797 00010 · ouvert le 07 mai 1992 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEV BONNET PONSON

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 1999

  • Acte

Conformité de SCEV BONNET PONSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEV BONNET PONSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEV BONNET PONSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEV BONNET PONSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEV BONNET PONSON

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BONNET Cyril Roger Wladimir

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BONNET Cyril ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BONNET Thierry Gérard

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BONNET Thierry, Gérard Associé indéfiniment responsable, Gérant : BONNET Cyril, Roger, Vladimir

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 1992

Marques déposées par SCEV BONNET PONSON

SCEV BONNET PONSON est titulaire de 7 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • SECONDE NATURE

    N° 4798618 · Déposée le 10 septembre 2021 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 10 septembre 2031

  • A ARISTOTE

    N° 3408833 · Déposée le 06 février 2006 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 06 février 2016

  • JULES BONNET

    N° 3408831 · Déposée le 06 février 2006 · Marque semi-figurative

    Demande totalement rejetée

    Classe 33

  • JULES BONNET

    N° 3407839 · Déposée le 17 octobre 2005 · Marque semi-figurative

    Demande totalement rejetée

    Classe 33

  • A ARISTOTE

    N° 3407838 · Déposée le 17 octobre 2005 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 17 octobre 2015

  • JULES BONNET

    N° 3313582 · Déposée le 14 septembre 2004 · Marque semi-figurative

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classe 33

  • ARISTOTE

    N° 3313581 · Déposée le 14 septembre 2004 · Marque semi-figurative

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classe 33

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCEV BONNET PONSON

Quel est le numéro SIREN de SCEV BONNET PONSON ?

Le numéro SIREN de SCEV BONNET PONSON est 387 547 797. Le SIRET de son siège social est 387 547 797 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45387547797.

Qui dirige SCEV BONNET PONSON ?

SCEV BONNET PONSON est dirigée par CYRIL BONNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEV BONNET PONSON ?

Le siège social de SCEV BONNET PONSON est situé 9 Che du Peuplier, 51500 Chamery.

SCEV BONNET PONSON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEV BONNET PONSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEV BONNET PONSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEV BONNET PONSON.