SCEV BONNET PONSON
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 600 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 387 547 797, SCEV BONNET PONSON est une société civile créée le 3 juin 1992. Son siège social est situé 9 Che du Peuplier, 51500 Chamery. SCEV BONNET PONSON relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). CYRIL BONNET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEV BONNET PONSON
INSEE- Dénomination
- SCEV BONNET PONSON
- SIREN
- 387 547 797
- SIRET (siège)
- 387 547 797 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR45387547797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 547 797
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 600 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 03 juin 1992
- Siège social
- 9 CHE DU PEUPLIER , 51500, CHAMERY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEV BONNET PONSON
Viticulture
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Finances de SCEV BONNET PONSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEV BONNET PONSON
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 janvier 2020
SARL MTLC
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Thierry, Gérard Associé indéfiniment responsable BONNET
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de avril 2015 à avril 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEV BONNET PONSON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 51500 CHAMERYSiègeActif
387 547 797 00028 · ouvert le 02 novembre 2015 · NAF 0121Z
- 51500 CHAMERYFermé
387 547 797 00010 · ouvert le 07 mai 1992 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEV BONNET PONSON
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEV BONNET PONSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEV BONNET PONSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEV BONNET PONSON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEV BONNET PONSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEV BONNET PONSON
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Reims
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BONNET Cyril Roger Wladimir
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BONNET Cyril ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BONNET Thierry Gérard
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BONNET Thierry, Gérard Associé indéfiniment responsable, Gérant : BONNET Cyril, Roger, Vladimir
- création
Date d'effet : 03 juin 1992
Marques déposées par SCEV BONNET PONSON
INPISCEV BONNET PONSON est titulaire de 7 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeSECONDE NATURE
N° 4798618 · Déposée le 10 septembre 2021 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 10 septembre 2031
- Marque expiréeA ARISTOTE
N° 3408833 · Déposée le 06 février 2006 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 06 février 2016
- Demande totalement rejetéeJULES BONNET
N° 3408831 · Déposée le 06 février 2006 · Marque semi-figurative
Classe 33
- Demande totalement rejetéeJULES BONNET
N° 3407839 · Déposée le 17 octobre 2005 · Marque semi-figurative
Classe 33
- Marque expiréeA ARISTOTE
N° 3407838 · Déposée le 17 octobre 2005 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 17 octobre 2015
- Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totaleJULES BONNET
N° 3313582 · Déposée le 14 septembre 2004 · Marque semi-figurative
Classe 33
- Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totaleARISTOTE
N° 3313581 · Déposée le 14 septembre 2004 · Marque semi-figurative
Classe 33
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEV BONNET PONSON
Quel est le numéro SIREN de SCEV BONNET PONSON ?
Le numéro SIREN de SCEV BONNET PONSON est 387 547 797. Le SIRET de son siège social est 387 547 797 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45387547797.
Qui dirige SCEV BONNET PONSON ?
SCEV BONNET PONSON est dirigée par CYRIL BONNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEV BONNET PONSON ?
Le siège social de SCEV BONNET PONSON est situé 9 Che du Peuplier, 51500 Chamery.
SCEV BONNET PONSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEV BONNET PONSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEV BONNET PONSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEV BONNET PONSON.
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