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SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT

Active
Siren384 187 969Société civile02650 FOSSOYCréée le 30 janvier 1992

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
15,0 k€

SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 1992, identifiée par le SIREN 384 187 969. Son siège social est situé Le Sablon, 02650 Fossoy. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par ARNAUD ROBERT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT

Dénomination
SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT
SIREN
384 187 969
SIRET (siège)
384 187 969 00025
N° TVA intracommunautaire
FR25384187969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 187 969
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
30 janvier 1992
Siège social
LE SABLON , 02650, FOSSOY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT

Exploitation viticole.

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Finances de SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT

AR

ARNAUD ROBERT

Gérant

Depuis la création (30 janvier 1992) · 34 ans

S

SARL "ROBERT ET COMPAGNIE"

Autre

Depuis la création (30 janvier 1992) · 34 ans

Établissements de SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 02650 FOSSOYSiègeActif

    384 187 969 00025 · ouvert le 20 mars 2008 · NAF 0121Z

  • 51130 BLANCS-COTEAUXFermé

    384 187 969 00017 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 29 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 08 août 2003

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2000

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2000

  • Acte

Conformité de SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE

    Gérant : ROBERT Arnaud André Albert Alain

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS

    Immatriculée le 2008-05-29 · Début d'activité : 2008-03-20

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 1992

Marques déposées par SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT

SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ARCANES

    N° 5024260 · Déposée le 24 janvier 2024 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 33 · valable jusqu’au 24 janvier 2034

  • alliances

    N° 5024259 · Déposée le 24 janvier 2024 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 33 · valable jusqu’au 24 janvier 2034

  • VINOLIA

    N° 3343235 · Déposée le 14 février 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 36, 44 · expirée le 14 février 2015

  • Bonnet-Launois

    N° 3024274 · Déposée le 14 avril 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 14 avril 2010

  • Champagne Bonnet-Launois

    N° 3009007 · Déposée le 14 février 2000 · Marque semi-figurative

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 33

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT

Quel est le numéro SIREN de SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT ?

Le numéro SIREN de SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT est 384 187 969. Le SIRET de son siège social est 384 187 969 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25384187969.

Qui dirige SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT ?

SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT est dirigée par ARNAUD ROBERT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT ?

Le siège social de SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT est situé Le Sablon, 02650 Fossoy.

SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT.