SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 15,0 k€
SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 1992, identifiée par le SIREN 384 187 969. Son siège social est situé Le Sablon, 02650 Fossoy. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par ARNAUD ROBERT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT
INSEE- Dénomination
- SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT
- SIREN
- 384 187 969
- SIRET (siège)
- 384 187 969 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR25384187969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 187 969
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 30 janvier 1992
- Siège social
- LE SABLON , 02650, FOSSOY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT
Exploitation viticole.
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Finances de SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT
INSEESARL "ROBERT ET COMPAGNIE"
Autre
Depuis la création (30 janvier 1992) · 34 ans
Établissements de SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 02650 FOSSOYSiègeActif
384 187 969 00025 · ouvert le 20 mars 2008 · NAF 0121Z
- 51130 BLANCS-COTEAUXFermé
384 187 969 00017 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT
INPIConformité de SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 janvier 1992
Marques déposées par SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT
INPISCEV CHAMPAGNE A. ROBERT est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalARCANES
N° 5024260 · Déposée le 24 janvier 2024 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 24 janvier 2034
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalalliances
N° 5024259 · Déposée le 24 janvier 2024 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 24 janvier 2034
- Marque expiréeVINOLIA
N° 3343235 · Déposée le 14 février 2005 · Marque verbale
Classes 35, 36, 44 · expirée le 14 février 2015
- Marque expiréeBonnet-Launois
N° 3024274 · Déposée le 14 avril 2000 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 14 avril 2010
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalChampagne Bonnet-Launois
N° 3009007 · Déposée le 14 février 2000 · Marque semi-figurative
Classe 33
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT
Quel est le numéro SIREN de SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT ?
Le numéro SIREN de SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT est 384 187 969. Le SIRET de son siège social est 384 187 969 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25384187969.
Qui dirige SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT ?
SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT est dirigée par ARNAUD ROBERT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT ?
Le siège social de SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT est situé Le Sablon, 02650 Fossoy.
SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEV CHAMPAGNE A. ROBERT.
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