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SCEV CHAPUT DENIS

Active
Siren390 580 496Société civile10200 ARRENTIERESCréée le 23 mars 19933 à 5

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
283 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

SCEV CHAPUT DENIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mars 1993, identifiée par le SIREN 390 580 496. Elle est domiciliée 8 RUE DE LA SOUCHE Arrentières, 10200 Arrentieres. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par XAVIER CHAPUT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEV CHAPUT DENIS

Dénomination
SCEV CHAPUT DENIS
SIREN
390 580 496
SIRET (siège)
390 580 496 00011
N° TVA intracommunautaire
FR27390580496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 580 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 septembre 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
282 765 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
23 mars 1993
Effectif
3 à 5
Siège social
8 RUE DE LA SOUCHE Arrentières, 10200, ARRENTIERES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de SCEV CHAPUT DENIS

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SCEV CHAPUT DENIS

Exploitation viticole

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Finances de SCEV CHAPUT DENIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEV CHAPUT DENIS

KC

KAREN CHAPUT

Associé indéfiniment responsable

XC

XAVIER CHAPUT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 septembre 2013

NC

NICOLAS CHAPUT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 septembre 2024

S

SCGP AXERVIGNE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEV CHAPUT DENIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10200 ARRENTIERESSiègeActif

    390 580 496 00011 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEV CHAPUT DENIS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 2021

  • Acte

Dépôt du 31 août 2015

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 07 février 2013

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 03 février 2004

  • Acte

Dépôt du 17 mars 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCEV CHAPUT DENIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEV CHAPUT DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEV CHAPUT DENIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEV CHAPUT DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEV CHAPUT DENIS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAPUT Xavier Vincent ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAPUT Nicolas, Yves, Michel

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAPUT Xavier, Vincent Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAPUT Nicolas

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 1993

Marques déposées par SCEV CHAPUT DENIS

SCEV CHAPUT DENIS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • JADE & SONRÉE

    N° 3869146 · Déposée le 25 octobre 2011 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 25 octobre 2021

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCEV CHAPUT DENIS

Quel est le numéro SIREN de SCEV CHAPUT DENIS ?

Le numéro SIREN de SCEV CHAPUT DENIS est 390 580 496. Le SIRET de son siège social est 390 580 496 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27390580496.

Qui dirige SCEV CHAPUT DENIS ?

SCEV CHAPUT DENIS est dirigée par XAVIER CHAPUT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEV CHAPUT DENIS ?

Le siège social de SCEV CHAPUT DENIS est situé 8 RUE DE LA SOUCHE Arrentières, 10200 Arrentieres.

SCEV CHAPUT DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEV CHAPUT DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEV CHAPUT DENIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEV CHAPUT DENIS.

Combien de salariés compte SCEV CHAPUT DENIS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEV CHAPUT DENIS emploie 3 à 5 salariés.