SCEV CHAPUT DENIS
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 283 k€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
SCEV CHAPUT DENIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mars 1993, identifiée par le SIREN 390 580 496. Elle est domiciliée 8 RUE DE LA SOUCHE Arrentières, 10200 Arrentieres. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par XAVIER CHAPUT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEV CHAPUT DENIS
INSEE- Dénomination
- SCEV CHAPUT DENIS
- SIREN
- 390 580 496
- SIRET (siège)
- 390 580 496 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR27390580496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 580 496
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 septembre 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 282 765 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 23 mars 1993
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- 8 RUE DE LA SOUCHE Arrentières, 10200, ARRENTIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de SCEV CHAPUT DENIS
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SCEV CHAPUT DENIS
Exploitation viticole
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Finances de SCEV CHAPUT DENIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEV CHAPUT DENIS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 septembre 2013
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 septembre 2024
SCGP AXERVIGNE
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEV CHAPUT DENIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10200 ARRENTIERESSiègeActif
390 580 496 00011 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEV CHAPUT DENIS
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEV CHAPUT DENIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEV CHAPUT DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEV CHAPUT DENIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEV CHAPUT DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEV CHAPUT DENIS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAPUT Xavier Vincent ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAPUT Nicolas, Yves, Michel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAPUT Xavier, Vincent Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAPUT Nicolas
- création
Date d'effet : 23 mars 1993
Marques déposées par SCEV CHAPUT DENIS
INPISCEV CHAPUT DENIS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeJADE & SONRÉE
N° 3869146 · Déposée le 25 octobre 2011 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 25 octobre 2021
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEV CHAPUT DENIS
Quel est le numéro SIREN de SCEV CHAPUT DENIS ?
Le numéro SIREN de SCEV CHAPUT DENIS est 390 580 496. Le SIRET de son siège social est 390 580 496 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27390580496.
Qui dirige SCEV CHAPUT DENIS ?
SCEV CHAPUT DENIS est dirigée par XAVIER CHAPUT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEV CHAPUT DENIS ?
Le siège social de SCEV CHAPUT DENIS est situé 8 RUE DE LA SOUCHE Arrentières, 10200 Arrentieres.
SCEV CHAPUT DENIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEV CHAPUT DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEV CHAPUT DENIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEV CHAPUT DENIS.
Combien de salariés compte SCEV CHAPUT DENIS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEV CHAPUT DENIS emploie 3 à 5 salariés.
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