SCEV CHEVREUX BOURNAZEL
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 539 350 363, SCEV CHEVREUX BOURNAZEL est une société civile créée le 31 janvier 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 Ham de Launay, 02330 Connigis. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. STEPHANIE CHEVREUX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEV CHEVREUX BOURNAZEL
INSEE- Dénomination
- SCEV CHEVREUX BOURNAZEL
- SIREN
- 539 350 363
- SIRET (siège)
- 539 350 363 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR18539350363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 350 363
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 31 janvier 2012
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 31 HAM DE LAUNAY , 02330, CONNIGIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEV CHEVREUX BOURNAZEL
L'exercice de la profession de viticulteur, l'exécution de tous travaux de façons culturales.
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Finances de SCEV CHEVREUX BOURNAZEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEV CHEVREUX BOURNAZEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (31 janvier 2012) · 14 ans
Établissements de SCEV CHEVREUX BOURNAZEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02330 CONNIGISSiègeActif
539 350 363 00013 · ouvert le 16 janvier 2012 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEV CHEVREUX BOURNAZEL
INPIConformité de SCEV CHEVREUX BOURNAZEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEV CHEVREUX BOURNAZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEV CHEVREUX BOURNAZEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEV CHEVREUX BOURNAZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEV CHEVREUX BOURNAZEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-01-16
- création
Date d'effet : 31 janvier 2012
Marques déposées par SCEV CHEVREUX BOURNAZEL
INPISCEV CHEVREUX BOURNAZEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléeLA PARCELLE
N° 4160378 · Déposée le 26 février 2015 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 26 février 2035
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEV CHEVREUX BOURNAZEL
Quel est le numéro SIREN de SCEV CHEVREUX BOURNAZEL ?
Le numéro SIREN de SCEV CHEVREUX BOURNAZEL est 539 350 363. Le SIRET de son siège social est 539 350 363 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18539350363.
Qui dirige SCEV CHEVREUX BOURNAZEL ?
SCEV CHEVREUX BOURNAZEL est dirigée par STEPHANIE CHEVREUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEV CHEVREUX BOURNAZEL ?
Le siège social de SCEV CHEVREUX BOURNAZEL est situé 31 Ham de Launay, 02330 Connigis.
SCEV CHEVREUX BOURNAZEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEV CHEVREUX BOURNAZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEV CHEVREUX BOURNAZEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEV CHEVREUX BOURNAZEL.
Combien de salariés compte SCEV CHEVREUX BOURNAZEL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEV CHEVREUX BOURNAZEL emploie 1 ou 2 salariés.
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