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SCEV CHEVREUX BOURNAZEL

Active
Siren539 350 363Société civile02330 CONNIGISCréée le 31 janvier 20121 ou 2

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
1,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 539 350 363, SCEV CHEVREUX BOURNAZEL est une société civile créée le 31 janvier 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 Ham de Launay, 02330 Connigis. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. STEPHANIE CHEVREUX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEV CHEVREUX BOURNAZEL

Dénomination
SCEV CHEVREUX BOURNAZEL
SIREN
539 350 363
SIRET (siège)
539 350 363 00013
N° TVA intracommunautaire
FR18539350363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 350 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
31 janvier 2012
Effectif
1 ou 2
Siège social
31 HAM DE LAUNAY , 02330, CONNIGIS
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCEV CHEVREUX BOURNAZEL

L'exercice de la profession de viticulteur, l'exécution de tous travaux de façons culturales.

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Finances de SCEV CHEVREUX BOURNAZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEV CHEVREUX BOURNAZEL

JB

JULIEN BOURNAZEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 janvier 2012) · 14 ans

SC

STEPHANIE CHEVREUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 janvier 2012) · 14 ans

Établissements de SCEV CHEVREUX BOURNAZEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02330 CONNIGISSiègeActif

    539 350 363 00013 · ouvert le 16 janvier 2012 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEV CHEVREUX BOURNAZEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2012

  • Acte

Conformité de SCEV CHEVREUX BOURNAZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEV CHEVREUX BOURNAZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEV CHEVREUX BOURNAZEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEV CHEVREUX BOURNAZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEV CHEVREUX BOURNAZEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-01-16

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2012

Marques déposées par SCEV CHEVREUX BOURNAZEL

SCEV CHEVREUX BOURNAZEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • LA PARCELLE

    N° 4160378 · Déposée le 26 février 2015 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 26 février 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCEV CHEVREUX BOURNAZEL

Quel est le numéro SIREN de SCEV CHEVREUX BOURNAZEL ?

Le numéro SIREN de SCEV CHEVREUX BOURNAZEL est 539 350 363. Le SIRET de son siège social est 539 350 363 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18539350363.

Qui dirige SCEV CHEVREUX BOURNAZEL ?

SCEV CHEVREUX BOURNAZEL est dirigée par STEPHANIE CHEVREUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEV CHEVREUX BOURNAZEL ?

Le siège social de SCEV CHEVREUX BOURNAZEL est situé 31 Ham de Launay, 02330 Connigis.

SCEV CHEVREUX BOURNAZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEV CHEVREUX BOURNAZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEV CHEVREUX BOURNAZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEV CHEVREUX BOURNAZEL.

Combien de salariés compte SCEV CHEVREUX BOURNAZEL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEV CHEVREUX BOURNAZEL emploie 1 ou 2 salariés.