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SCEV CHOFFLET

Active
Siren344 888 649Société civile71640 GIVRYCréée le 16 mai 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
114 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 344 888 649, SCEV CHOFFLET est une société civile créée le 16 mai 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Russilly Givry, 71640 Givry. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. JONATHAN BRUNOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEV CHOFFLET

Dénomination
SCEV CHOFFLET
SIREN
344 888 649
SIRET (siège)
344 888 649 00011
N° TVA intracommunautaire
FR36344888649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 888 649
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
114 400 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
16 mai 1988
Siège social
LD RUSSILLY GIVRY, 71640, GIVRY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEV CHOFFLET

EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES EXPLOITES EN COMMUN

Finances de SCEV CHOFFLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEV CHOFFLET

JB

JONATHAN BRUNOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juillet 2019

MV

MATHILDE VALDENAIRE

Autre

H

HOLDING DE RUSSILY

Autre

En poste depuis juillet 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juillet 2019

Anciens dirigeants (2)

DV

Denis, Jean-Louis VALDENAIRE

Gérant · de mai 2019 à juillet 2019

EV

Edith VALDENAIRE

Associé · de mai 2019 à juillet 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEV CHOFFLET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71640 GIVRYSiègeActif

    344 888 649 00011 · ouvert le 03 mai 1988 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEV CHOFFLET

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2000

  • Acte

Dépôt du 22 juin 1998

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCEV CHOFFLET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEV CHOFFLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEV CHOFFLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEV CHOFFLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEV CHOFFLET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEV CHOFFLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEV CHOFFLET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Gérant, Associé : BRUNOT Jonathan Xavier Marie ; Associé : BRUNO Mathilde ; Associé : HOLDING DE RUSSILY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Gérant : VALDENAIRE Denis, Jean-Louis ; Associé : VALDENAIRE Edith

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 1988

Marques déposées par SCEV CHOFFLET

SCEV CHOFFLET est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE CHOFFLET - VALDENAIRE

    N° 4556321 · Déposée le 03 juin 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 03 juin 2029

  • DOMAINE CHOFFLET

    N° 4556319 · Déposée le 03 juin 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 03 juin 2029

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCEV CHOFFLET

Quel est le numéro SIREN de SCEV CHOFFLET ?

Le numéro SIREN de SCEV CHOFFLET est 344 888 649. Le SIRET de son siège social est 344 888 649 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36344888649.

Qui dirige SCEV CHOFFLET ?

SCEV CHOFFLET est dirigée par JONATHAN BRUNOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEV CHOFFLET ?

Le siège social de SCEV CHOFFLET est situé Ld Russilly Givry, 71640 Givry.

SCEV CHOFFLET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEV CHOFFLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEV CHOFFLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEV CHOFFLET.

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