CheckersProcédures

SCEV DANIEL

Active
Siren432 484 830Société civile36150 MEUNET-SUR-VATANCréée le 01 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 432 484 830, SCEV DANIEL est une société civile créée le 1er juin 2005. Elle est domiciliée Ld Epagnes, 36150 Meunet-sur-Vatan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. La direction est assurée par PHILIPPE DANIEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEV DANIEL

Dénomination
SCEV DANIEL
SIREN
432 484 830
SIRET (siège)
432 484 830 00018
N° TVA intracommunautaire
FR59432484830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 484 830
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 juin 2005
Siège social
LD EPAGNES , 36150, MEUNET-SUR-VATAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEV DANIEL

Viticulture

Finances de SCEV DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEV DANIEL

PD

PHILIPPE DANIEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

Établissements de SCEV DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 36150 MEUNET-SUR-VATANSiègeActif

    432 484 830 00018 · ouvert le 21 juillet 2000 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEV DANIEL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 août 2023

  • Acte

Dépôt du 28 août 2023

  • Acte

Dépôt du 28 août 2023

  • Acte

Dépôt du 28 août 2023

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 08 août 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCEV DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEV DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEV DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEV DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEV DANIEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEV DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEV DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur SCEV DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SCEV DANIEL ?

Le numéro SIREN de SCEV DANIEL est 432 484 830. Le SIRET de son siège social est 432 484 830 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59432484830.

Qui dirige SCEV DANIEL ?

SCEV DANIEL est dirigée par PHILIPPE DANIEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCEV DANIEL ?

Le siège social de SCEV DANIEL est situé Ld Epagnes, 36150 Meunet-sur-Vatan.

SCEV DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEV DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEV DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEV DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Entreprises à Meunet-sur-Vatan

Toutes les entreprises à Meunet-sur-Vatan