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SCEV LES BRUYERES

Active
Siren409 965 571Société civile83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSCréée le 19 décembre 1996

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 409 965 571, SCEV LES BRUYERES est une société civile créée le 19 décembre 1996. Son siège social est situé 2 rue Roland Garros la Bouverie, 83520 Roquebrune-sur-Argens. SCEV LES BRUYERES relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par MONIQUE BERGER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEV LES BRUYERES

Dénomination
SCEV LES BRUYERES
SIREN
409 965 571
SIRET (siège)
409 965 571 00022
N° TVA intracommunautaire
FR66409965571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 965 571
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
19 décembre 1996
Siège social
2 RUE ROLAND GARROS LA BOUVERIE, 83520, ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEV LES BRUYERES

Viticulture

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Finances de SCEV LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEV LES BRUYERES

JP

JEAN-MARIE PAILLE

Autre

Depuis la création (19 décembre 1996) · 29 ans

OP

OPHELIE PAILLE

Autre

Depuis la création (19 décembre 1996) · 29 ans

MB

MONIQUE BERGER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 décembre 1996) · 29 ans

Établissements de SCEV LES BRUYERES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSSiègeActif

    409 965 571 00022 · ouvert le 19 décembre 1996 · NAF 7010Z

  • 51700 CHATILLON-SUR-MARNEActif

    409 965 571 00014 · ouvert le 29 novembre 1996 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEV LES BRUYERES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 1996

  • Acte

Conformité de SCEV LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEV LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEV LES BRUYERES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEV LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEV LES BRUYERES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculée le 2010-11-17 · Début d'activité : 1996-12-19

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 1996

Questions fréquentes sur SCEV LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCEV LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCEV LES BRUYERES est 409 965 571. Le SIRET de son siège social est 409 965 571 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66409965571.

Qui dirige SCEV LES BRUYERES ?

SCEV LES BRUYERES est dirigée par MONIQUE BERGER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEV LES BRUYERES ?

Le siège social de SCEV LES BRUYERES est situé 2 rue Roland Garros la Bouverie, 83520 Roquebrune-sur-Argens.

SCEV LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEV LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEV LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEV LES BRUYERES.