SCEV LES BRUYERES
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 409 965 571, SCEV LES BRUYERES est une société civile créée le 19 décembre 1996. Son siège social est situé 2 rue Roland Garros la Bouverie, 83520 Roquebrune-sur-Argens. SCEV LES BRUYERES relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par MONIQUE BERGER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEV LES BRUYERES
INSEE- Dénomination
- SCEV LES BRUYERES
- SIREN
- 409 965 571
- SIRET (siège)
- 409 965 571 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR66409965571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 965 571
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 19 décembre 1996
- Siège social
- 2 RUE ROLAND GARROS LA BOUVERIE, 83520, ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEV LES BRUYERES
Viticulture
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Finances de SCEV LES BRUYERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEV LES BRUYERES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 décembre 1996) · 29 ans
Établissements de SCEV LES BRUYERES
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSSiègeActif
409 965 571 00022 · ouvert le 19 décembre 1996 · NAF 7010Z
- 51700 CHATILLON-SUR-MARNEActif
409 965 571 00014 · ouvert le 29 novembre 1996 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEV LES BRUYERES
INPIConformité de SCEV LES BRUYERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEV LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEV LES BRUYERES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEV LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEV LES BRUYERES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Immatriculée le 2010-11-17 · Début d'activité : 1996-12-19
- création
Date d'effet : 19 décembre 1996
Questions fréquentes sur SCEV LES BRUYERES
Quel est le numéro SIREN de SCEV LES BRUYERES ?
Le numéro SIREN de SCEV LES BRUYERES est 409 965 571. Le SIRET de son siège social est 409 965 571 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66409965571.
Qui dirige SCEV LES BRUYERES ?
SCEV LES BRUYERES est dirigée par MONIQUE BERGER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEV LES BRUYERES ?
Le siège social de SCEV LES BRUYERES est situé 2 rue Roland Garros la Bouverie, 83520 Roquebrune-sur-Argens.
SCEV LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEV LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEV LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEV LES BRUYERES.
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