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SCEV LES CHANTEROSES

Active
Siren490 447 315Société civile10200 MONTIER-EN-L'ISLECréée le 08 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,0 k€
Effectif
Non publié

SCEV LES CHANTEROSES est une société civile immatriculée le 8 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 447 315. Elle est domiciliée 18 rue de l'Isle, 10200 Montier-en-l'Isle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. BRUNO MOEURS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEV LES CHANTEROSES

Dénomination
SCEV LES CHANTEROSES
SIREN
490 447 315
SIRET (siège)
490 447 315 00014
N° TVA intracommunautaire
FR76490447315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 447 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
7 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
08 juin 2006
Siège social
18 RUE DE L'ISLE , 10200, MONTIER-EN-L'ISLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEV LES CHANTEROSES

Viticulture

Finances de SCEV LES CHANTEROSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEV LES CHANTEROSES

BM

BRUNO MOEURS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 mai 2013

SM

SEBASTIEN MOEURS

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEV LES CHANTEROSES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10200 MONTIER-EN-L'ISLESiègeActif

    490 447 315 00014 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEV LES CHANTEROSES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCEV LES CHANTEROSES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEV LES CHANTEROSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEV LES CHANTEROSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEV LES CHANTEROSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEV LES CHANTEROSES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEV LES CHANTEROSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEV LES CHANTEROSES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOEURS Bruno, Olivier, Eugène

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 2006

Questions fréquentes sur SCEV LES CHANTEROSES

Quel est le numéro SIREN de SCEV LES CHANTEROSES ?

Le numéro SIREN de SCEV LES CHANTEROSES est 490 447 315. Le SIRET de son siège social est 490 447 315 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76490447315.

Qui dirige SCEV LES CHANTEROSES ?

SCEV LES CHANTEROSES est dirigée par BRUNO MOEURS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEV LES CHANTEROSES ?

Le siège social de SCEV LES CHANTEROSES est situé 18 rue de l'Isle, 10200 Montier-en-l'Isle.

SCEV LES CHANTEROSES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEV LES CHANTEROSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEV LES CHANTEROSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEV LES CHANTEROSES.

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