SCEV ROGER BELLAND
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 929 k€
- Effectif
- 10 à 19tranche Sirene
SCEV ROGER BELLAND est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juin 2005, identifiée par le SIREN 482 807 369. Son siège social est situé 3 rue de la Chapelle, 21590 Santenay. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 10 à 19 salariés. JULIE BELLAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEV ROGER BELLAND
INSEE- Dénomination
- SCEV ROGER BELLAND
- SIREN
- 482 807 369
- SIRET (siège)
- 482 807 369 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR77482807369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 807 369
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile
- Capital social
- 929 250 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 16 juin 2005
- Effectif
- 10 à 19
- Siège social
- 3 RUE DE LA CHAPELLE , 21590, SANTENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCEV ROGER BELLAND
culture de la vigne
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Finances de SCEV ROGER BELLAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEV ROGER BELLAND
INSEEBODACCSC Julie BELLAND
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 août 2024
SC Roger BELLAND
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 août 2024
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 février 2015
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juin 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEV ROGER BELLAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21590 SANTENAYSiègeActif
482 807 369 00012 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEV ROGER BELLAND
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEV ROGER BELLAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEV ROGER BELLAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEV ROGER BELLAND n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEV ROGER BELLAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEV ROGER BELLAND
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BELLAND Julie Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BELLAND Roger Edouard ; Associé indéfiniment responsable : SC Julie BELLAND ; Associé indéfiniment responsable : SC Roger BELLAND
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant : BELLAND Julie, Marie ; Gérant : BELLAND Roger, Edouard
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant, Associé : BELLAND JULIE, MARIE
- création
Date d'effet : 16 juin 2005
Questions fréquentes sur SCEV ROGER BELLAND
Quel est le numéro SIREN de SCEV ROGER BELLAND ?
Le numéro SIREN de SCEV ROGER BELLAND est 482 807 369. Le SIRET de son siège social est 482 807 369 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77482807369.
Qui dirige SCEV ROGER BELLAND ?
SCEV ROGER BELLAND est dirigée par JULIE BELLAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEV ROGER BELLAND ?
Le siège social de SCEV ROGER BELLAND est situé 3 rue de la Chapelle, 21590 Santenay.
SCEV ROGER BELLAND est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEV ROGER BELLAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEV ROGER BELLAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEV ROGER BELLAND.
Combien de salariés compte SCEV ROGER BELLAND ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEV ROGER BELLAND emploie 10 à 19 salariés.
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