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SCEV ROGER BELLAND

Active
Siren482 807 369Société civile21590 SANTENAYCréée le 16 juin 200510 à 19

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
929 k€
Effectif
10 à 19tranche Sirene

SCEV ROGER BELLAND est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juin 2005, identifiée par le SIREN 482 807 369. Son siège social est situé 3 rue de la Chapelle, 21590 Santenay. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 10 à 19 salariés. JULIE BELLAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEV ROGER BELLAND

Dénomination
SCEV ROGER BELLAND
SIREN
482 807 369
SIRET (siège)
482 807 369 00012
N° TVA intracommunautaire
FR77482807369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 807 369
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
Société civile
Capital social
929 250 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
16 juin 2005
Effectif
10 à 19
Siège social
3 RUE DE LA CHAPELLE , 21590, SANTENAY
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEV ROGER BELLAND

culture de la vigne

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Finances de SCEV ROGER BELLAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEV ROGER BELLAND

S

SC Julie BELLAND

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 août 2024

S

SC Roger BELLAND

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 août 2024

JB

JULIE BELLAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 février 2015

RB

ROGER BELLAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juin 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEV ROGER BELLAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21590 SANTENAYSiègeActif

    482 807 369 00012 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEV ROGER BELLAND

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 16 février 2015

  • Acte

Dépôt du 13 février 2015

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2005

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Conformité de SCEV ROGER BELLAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEV ROGER BELLAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEV ROGER BELLAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEV ROGER BELLAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEV ROGER BELLAND

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BELLAND Julie Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BELLAND Roger Edouard ; Associé indéfiniment responsable : SC Julie BELLAND ; Associé indéfiniment responsable : SC Roger BELLAND

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : BELLAND Julie, Marie ; Gérant : BELLAND Roger, Edouard

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé : BELLAND JULIE, MARIE

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 2005

Questions fréquentes sur SCEV ROGER BELLAND

Quel est le numéro SIREN de SCEV ROGER BELLAND ?

Le numéro SIREN de SCEV ROGER BELLAND est 482 807 369. Le SIRET de son siège social est 482 807 369 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77482807369.

Qui dirige SCEV ROGER BELLAND ?

SCEV ROGER BELLAND est dirigée par JULIE BELLAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEV ROGER BELLAND ?

Le siège social de SCEV ROGER BELLAND est situé 3 rue de la Chapelle, 21590 Santenay.

SCEV ROGER BELLAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEV ROGER BELLAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEV ROGER BELLAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEV ROGER BELLAND.

Combien de salariés compte SCEV ROGER BELLAND ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEV ROGER BELLAND emploie 10 à 19 salariés.