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SCF VTBAINVEL

Active
Siren832 490 858SCI13320 BOUC-BEL-AIRCréée le 09 octobre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
416 k€
Effectif
Non publié

SCF VTBAINVEL est une SCI immatriculée le 9 octobre 2017 sous le numéro SIREN 832 490 858. Elle est domiciliée 111 Res le Clos des Pins, 13320 Bouc-Bel-Air. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832B. JEAN-LUC BAINVEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCF VTBAINVEL

Dénomination
SCF VTBAINVEL
SIREN
832 490 858
SIRET (siège)
832 490 858 00012
N° TVA intracommunautaire
FR06832490858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 832 490 858
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
416 030 €
Code NAF / APE
6832B
Date de création
09 octobre 2017
Siège social
111 RES LE CLOS DES PINS, 13320, BOUC-BEL-AIR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCF VTBAINVEL

L'acquisition, la gestion, l'administration, la disposition, l'aliénation de tous biens immobiliers.

Finances de SCF VTBAINVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCF VTBAINVEL

TB

THIBAULT BAINVEL

Autre

Depuis la création (09 octobre 2017) · 9 ans

VB

VINCENT BAINVEL

Autre

Depuis la création (09 octobre 2017) · 9 ans

JB

JEAN-LUC BAINVEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 octobre 2017) · 9 ans

JL

JOELLE LUCAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 octobre 2017) · 9 ans

Établissements de SCF VTBAINVEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13320 BOUC-BEL-AIRSiègeActif

    832 490 858 00012 · ouvert le 26 août 2017 · NAF 6832B

Documents juridiques de SCF VTBAINVEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCF VTBAINVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCF VTBAINVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCF VTBAINVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCF VTBAINVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCF VTBAINVEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCF VTBAINVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCF VTBAINVEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-10-09 · Début d'activité : 2017-08-26

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2017

Questions fréquentes sur SCF VTBAINVEL

Quel est le numéro SIREN de SCF VTBAINVEL ?

Le numéro SIREN de SCF VTBAINVEL est 832 490 858. Le SIRET de son siège social est 832 490 858 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06832490858.

Qui dirige SCF VTBAINVEL ?

SCF VTBAINVEL est dirigée par JEAN-LUC BAINVEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCF VTBAINVEL ?

Le siège social de SCF VTBAINVEL est situé 111 Res le Clos des Pins, 13320 Bouc-Bel-Air.

SCF VTBAINVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCF VTBAINVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCF VTBAINVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCF VTBAINVEL.

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