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SCHAD PATRICK

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Siren448 170 407Entrepreneur individuel39130 PATORNAYCréée le 01 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 448 170 407, SCHAD PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue du Chateau d'Eau, 39130 Patornay. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de SCHAD PATRICK

Dénomination
SCHAD PATRICK
SIREN
448 170 407
SIRET (siège)
448 170 407 00010
N° TVA intracommunautaire
FR53448170407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 170 407
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 octobre 2002
Siège social
24 RUE DU CHATEAU D'EAU, 39130, PATORNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCHAD PATRICK

Vente à domicile

Finances de SCHAD PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCHAD PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCHAD PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39130 PATORNAYSiègeActif

    448 170 407 00010 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 4799A

Documents juridiques de SCHAD PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCHAD PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHAD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCHAD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHAD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHAD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCHAD PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCHAD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de SCHAD PATRICK ?

Le numéro SIREN de SCHAD PATRICK est 448 170 407. Le SIRET de son siège social est 448 170 407 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53448170407.

Où se situe le siège social de SCHAD PATRICK ?

Le siège social de SCHAD PATRICK est situé 24 rue du Chateau d'Eau, 39130 Patornay.

SCHAD PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHAD PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHAD PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHAD PATRICK.

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