SCHAEFFER BRUNO PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SCHAEFFER BRUNO PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 mars 2019 sous le numéro SIREN 848 851 051. Son siège social est situé 15 rue des Tilleuls, 57340 Vallerange. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.
Fiche d'identité de SCHAEFFER BRUNO PASCAL
INSEE- Dénomination
- SCHAEFFER BRUNO PASCAL
- SIREN
- 848 851 051
- SIRET (siège)
- 848 851 051 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR40848851051Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 848 851 051
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 04 mars 2019
- Siège social
- 15 RUE DES TILLEULS, 57340, VALLERANGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCHAEFFER BRUNO PASCAL
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Finances de SCHAEFFER BRUNO PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCHAEFFER BRUNO PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SCHAEFFER BRUNO PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57340 VALLERANGESiègeActif
848 851 051 00013 · ouvert le 04 mars 2019 · NAF 7022Z
Documents juridiques de SCHAEFFER BRUNO PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCHAEFFER BRUNO PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHAEFFER BRUNO PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCHAEFFER BRUNO PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHAEFFER BRUNO PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHAEFFER BRUNO PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCHAEFFER BRUNO PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 mars 2019
Questions fréquentes sur SCHAEFFER BRUNO PASCAL
Quel est le numéro SIREN de SCHAEFFER BRUNO PASCAL ?
Le numéro SIREN de SCHAEFFER BRUNO PASCAL est 848 851 051. Le SIRET de son siège social est 848 851 051 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40848851051.
Où se situe le siège social de SCHAEFFER BRUNO PASCAL ?
Le siège social de SCHAEFFER BRUNO PASCAL est situé 15 rue des Tilleuls, 57340 Vallerange.
SCHAEFFER BRUNO PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHAEFFER BRUNO PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHAEFFER BRUNO PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHAEFFER BRUNO PASCAL.
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