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SCHAEFFER DOMINIQUE

Active
Siren338 694 987Entrepreneur individuel73100 AIX-LES-BAINSCréée le 13 mai 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCHAEFFER DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mai 2009, identifié par le SIREN 338 694 987. Elle est domiciliée 14 av du Petit Port, 73100 Aix-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de SCHAEFFER DOMINIQUE

Dénomination
SCHAEFFER DOMINIQUE
SIREN
338 694 987
SIRET (siège)
338 694 987 00094
N° TVA intracommunautaire
FR79338694987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 694 987
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 mai 2009
Siège social
14 AV DU PETIT PORT, 73100, AIX-LES-BAINS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCHAEFFER DOMINIQUE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCHAEFFER DOMINIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCHAEFFER DOMINIQUE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCHAEFFER DOMINIQUE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 73100 AIX-LES-BAINSSiègeActif

    338 694 987 00094 · ouvert le 01 mars 2019 · NAF 6820B

  • 69530 ORLIENASFermé

    338 694 987 00060 · ouvert le 22 mars 2000 · NAF 453A

  • 69290 SAINT-GENIS-LES-OLLIERESFermé

    338 694 987 00078 · ouvert le 25 juin 2004 · NAF 453A

  • 73700 BOURG-SAINT-MAURICEFermé

    338 694 987 00086 · ouvert le 05 mai 2009 · NAF 5610C

Documents juridiques de SCHAEFFER DOMINIQUE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 avril 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCHAEFFER DOMINIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHAEFFER DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCHAEFFER DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHAEFFER DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHAEFFER DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCHAEFFER DOMINIQUE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-04-30 · Début d'activité : 2009-05-05

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2009

Questions fréquentes sur SCHAEFFER DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de SCHAEFFER DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de SCHAEFFER DOMINIQUE est 338 694 987. Le SIRET de son siège social est 338 694 987 00094. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79338694987.

Où se situe le siège social de SCHAEFFER DOMINIQUE ?

Le siège social de SCHAEFFER DOMINIQUE est situé 14 av du Petit Port, 73100 Aix-les-Bains.

SCHAEFFER DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHAEFFER DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHAEFFER DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHAEFFER DOMINIQUE.

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