SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE
Active4799A · Vente à domicile
Enregistré sous le numéro SIREN 803 709 278, SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2014. Son siège social est situé 10 All du Chateau d'Eau, 69140 Rillieux-la-Pape. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE
INSEE- Dénomination
- SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE
- SIREN
- 803 709 278
- SIRET (siège)
- 803 709 278 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR10803709278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 709 278
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 01 janvier 2014
- Siège social
- 10 ALL DU CHATEAU D'EAU, 69140, RILLIEUX-LA-PAPE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE
Vente à domicile
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Établissements de SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 69140 RILLIEUX-LA-PAPESiègeActif
803 709 278 00029 · ouvert le 01 mai 2015 · NAF 4799A
- 38400 SAINT-MARTIN-D'HERESActif
803 709 278 00011 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6820A
Conformité de SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2014
Questions fréquentes sur SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE
Quel est le numéro SIREN de SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE ?
Le numéro SIREN de SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE est 803 709 278. Le SIRET de son siège social est 803 709 278 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10803709278.
Où se situe le siège social de SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE ?
Le siège social de SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE est situé 10 All du Chateau d'Eau, 69140 Rillieux-la-Pape.
SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE.
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