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SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE

Active
Siren803 709 278Entrepreneur individuel69140 RILLIEUX-LA-PAPECréée le 01 janvier 2014

4799A · Vente à domicile

Enregistré sous le numéro SIREN 803 709 278, SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2014. Son siège social est situé 10 All du Chateau d'Eau, 69140 Rillieux-la-Pape. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE

Dénomination
SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE
SIREN
803 709 278
SIRET (siège)
803 709 278 00029
N° TVA intracommunautaire
FR10803709278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 709 278
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
01 janvier 2014
Siège social
10 ALL DU CHATEAU D'EAU, 69140, RILLIEUX-LA-PAPE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE

Vente à domicile

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Établissements de SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPESiègeActif

    803 709 278 00029 · ouvert le 01 mai 2015 · NAF 4799A

  • 38400 SAINT-MARTIN-D'HERESActif

    803 709 278 00011 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6820A

Conformité de SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2014

Questions fréquentes sur SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE

Quel est le numéro SIREN de SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE ?

Le numéro SIREN de SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE est 803 709 278. Le SIRET de son siège social est 803 709 278 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10803709278.

Où se situe le siège social de SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE ?

Le siège social de SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE est situé 10 All du Chateau d'Eau, 69140 Rillieux-la-Pape.

SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHAFFAUSER JEAN-BAPTISTE.