SCHALBURG BERNARD
ActiveSCHALBURG BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1988 sous le numéro SIREN 427 550 462. Elle est domiciliée à La Chapelle-de-Bragny (71240). Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.
Fiche d'identité de SCHALBURG BERNARD
INSEE- Dénomination
- SCHALBURG BERNARD
- SIREN
- 427 550 462
- SIRET (siège)
- 427 550 462 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR28427550462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 550 462
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1988
- Siège social
- 71240, LA CHAPELLE-DE-BRAGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCHALBURG BERNARD
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Établissements de SCHALBURG BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71240 LA CHAPELLE-DE-BRAGNYSiègeFermé
427 550 462 00019 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 013Z
Conformité de SCHALBURG BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHALBURG BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHALBURG BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCHALBURG BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1988
Questions fréquentes sur SCHALBURG BERNARD
Quel est le numéro SIREN de SCHALBURG BERNARD ?
Le numéro SIREN de SCHALBURG BERNARD est 427 550 462. Le SIRET de son siège social est 427 550 462 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28427550462.
Où se situe le siège social de SCHALBURG BERNARD ?
Le siège social de SCHALBURG BERNARD est situé à La Chapelle-de-Bragny (71240).
SCHALBURG BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHALBURG BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHALBURG BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHALBURG BERNARD.
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