Schartier Sebastien

Active

Siren990 901 902Entrepreneur individuel18000 BourgesCréée le 09 septembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Schartier Sebastien est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 septembre 2025, identifié par le SIREN 990 901 902. Son siège social est situé 12 CHE de l'Épinière, 18000 Bourges. Son activité principale relève du code NAF 4391B.

Fiche d'identité de Schartier Sebastien

INSEE

Dénomination: Schartier Sebastien
SIREN: 990 901 902
SIRET (siège): 990 901 902 00017
N° TVA intracommunautaire: FR68990901902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 990 901 902
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4391B
Date de création: 09 septembre 2025
Siège social: 12 CHE de l'Épinière, 18000, Bourges
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Schartier Sebastien

Nettoyage de toitures et facades

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Finances de Schartier Sebastien

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Schartier Sebastien

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Schartier Sebastien

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

18000 BourgesSiègeActif
990 901 902 00017 · ouvert le 03 septembre 2025 · NAF 4391B

Documents juridiques de Schartier Sebastien

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Schartier Sebastien

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Schartier Sebastien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Schartier Sebastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Schartier Sebastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Schartier Sebastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Schartier Sebastien

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 septembre 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-09-03

10 septembre 2025création
Date d'effet : 09 septembre 2025

Questions fréquentes sur Schartier Sebastien

Quel est le numéro SIREN de Schartier Sebastien ?

Le numéro SIREN de Schartier Sebastien est 990 901 902. Le SIRET de son siège social est 990 901 902 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68990901902.

Où se situe le siège social de Schartier Sebastien ?

Le siège social de Schartier Sebastien est situé 12 CHE de l'Épinière, 18000 Bourges.