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SCHARWATT JEAN

Active
Siren384 092 151Entrepreneur individuel67140 STOTZHEIMCréée le 01 décembre 1991

SCHARWATT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1991, identifié par le SIREN 384 092 151. Son siège social est situé 1 rue des Prunes, 67140 Stotzheim. Son activité principale relève du code NAF 512A.

Fiche d'identité de SCHARWATT JEAN

Dénomination
SCHARWATT JEAN
SIREN
384 092 151
SIRET (siège)
384 092 151 00016
N° TVA intracommunautaire
FR79384092151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 092 151
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
512A
Date de création
01 décembre 1991
Siège social
1 RUE DES PRUNES, 67140, STOTZHEIM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCHARWATT JEAN

PEPINIERISTE, ACHAT, VENTE DE PLANTS DE VIGNE.

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Établissements de SCHARWATT JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 67140 STOTZHEIMSiègeFermé

    384 092 151 00016 · ouvert le 02 mai 1992 · NAF 512A

Conformité de SCHARWATT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHARWATT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHARWATT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCHARWATT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1991

Questions fréquentes sur SCHARWATT JEAN

Quel est le numéro SIREN de SCHARWATT JEAN ?

Le numéro SIREN de SCHARWATT JEAN est 384 092 151. Le SIRET de son siège social est 384 092 151 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79384092151.

Où se situe le siège social de SCHARWATT JEAN ?

Le siège social de SCHARWATT JEAN est situé 1 rue des Prunes, 67140 Stotzheim.

SCHARWATT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHARWATT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHARWATT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHARWATT JEAN.