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SCHEIBEL MICHEL

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Siren302 397 187Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 juin 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCHEIBEL MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1984 sous le numéro SIREN 302 397 187. Le siège social de l'entreprise se trouve 76 rue de Chalezeule, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de SCHEIBEL MICHEL

Dénomination
SCHEIBEL MICHEL
SIREN
302 397 187
SIRET (siège)
302 397 187 00063
N° TVA intracommunautaire
FR43302397187Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 302 397 187
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 1984
Siège social
76 RUE DE CHALEZEULE, 25000, BESANCON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCHEIBEL MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCHEIBEL MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCHEIBEL MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCHEIBEL MICHEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    302 397 187 00063 · ouvert le 01 octobre 2004 · NAF 6820B

  • 13830 ROQUEFORT-LA-BEDOULEActif

    302 397 187 00071 · ouvert le 30 octobre 2018 · NAF 6820A

  • 25000 BESANCONFermé

    302 397 187 00048 · ouvert le 01 février 1999 · NAF 741J

Documents juridiques de SCHEIBEL MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCHEIBEL MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHEIBEL MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCHEIBEL MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHEIBEL MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHEIBEL MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCHEIBEL MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1984

Questions fréquentes sur SCHEIBEL MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SCHEIBEL MICHEL ?

Le numéro SIREN de SCHEIBEL MICHEL est 302 397 187. Le SIRET de son siège social est 302 397 187 00063. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43302397187.

Où se situe le siège social de SCHEIBEL MICHEL ?

Le siège social de SCHEIBEL MICHEL est situé 76 rue de Chalezeule, 25000 Besancon.

SCHEIBEL MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHEIBEL MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHEIBEL MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHEIBEL MICHEL.

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