SCHELL JEAN CLAUDE

Active

Siren502 512 676Entrepreneur individuel67520 MARLENHEIMCréée le 07 janvier 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SCHELL JEAN CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 janvier 2008, identifié par le SIREN 502 512 676. Elle est domiciliée 3 rue des Acacias, 67520 Marlenheim. Son activité principale relève du code NAF 4799B.

Fiche d'identité de SCHELL JEAN CLAUDE

INSEE

Dénomination: SCHELL JEAN CLAUDE
SIREN: 502 512 676
SIRET (siège): 502 512 676 00029
N° TVA intracommunautaire: FR27502512676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 502 512 676
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799B
Date de création: 07 janvier 2008
Siège social: 3 RUE DES ACACIAS, 67520, MARLENHEIM
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCHELL JEAN CLAUDE

Vente de vins

Finances de SCHELL JEAN CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCHELL JEAN CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCHELL JEAN CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

67520 MARLENHEIMSiègeActif
502 512 676 00029 · ouvert le 15 juin 2011 · NAF 4799B

Documents juridiques de SCHELL JEAN CLAUDE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 septembre 2015

Acte

Comptes annuels de SCHELL JEAN CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHELL JEAN CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCHELL JEAN CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHELL JEAN CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHELL JEAN CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCHELL JEAN CLAUDE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

06 octobre 2015Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-06-15

06 juillet 2024création
Date d'effet : 07 janvier 2008

Questions fréquentes sur SCHELL JEAN CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de SCHELL JEAN CLAUDE ?

Le numéro SIREN de SCHELL JEAN CLAUDE est 502 512 676. Le SIRET de son siège social est 502 512 676 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27502512676.

Où se situe le siège social de SCHELL JEAN CLAUDE ?

Le siège social de SCHELL JEAN CLAUDE est situé 3 rue des Acacias, 67520 Marlenheim.