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Schelle Romain

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Siren940 658 875Entrepreneur individuel70700 Frasne-le-ChâteauCréée le 02 avril 2025

4520A · Entretien et réparation de véhicules automobiles légers

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 940 658 875, Schelle Romain est un entrepreneur individuel créé le 2 avril 2025. Son siège social est situé 11 RUE du Paquit, 70700 Frasne-le-Château. Elle exerce une activité de entretien et réparation de véhicules automobiles légers (code NAF 4520A).

Fiche d'identité de Schelle Romain

Dénomination
Schelle Romain
SIREN
940 658 875
SIRET (siège)
940 658 875 00015
N° TVA intracommunautaire
FR63940658875Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 658 875
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A - Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Date de création
02 avril 2025
Siège social
11 RUE du Paquit, 70700, Frasne-le-Château
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Schelle Romain

Réparation et entretien de véhicules automobiles et industriels

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Établissements de Schelle Romain

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70700 Frasne-le-ChâteauSiègeActif

    940 658 875 00015 · ouvert le 10 février 2025 · NAF 4520A

Documents juridiques de Schelle Romain

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 08 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Schelle Romain

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Schelle Romain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Schelle Romain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Schelle Romain

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2025

Questions fréquentes sur Schelle Romain

Quel est le numéro SIREN de Schelle Romain ?

Le numéro SIREN de Schelle Romain est 940 658 875. Le SIRET de son siège social est 940 658 875 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63940658875.

Où se situe le siège social de Schelle Romain ?

Le siège social de Schelle Romain est situé 11 RUE du Paquit, 70700 Frasne-le-Château.

Schelle Romain est-elle toujours en activité ?

Oui, Schelle Romain est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Schelle Romain est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Schelle Romain.