SCHELLHORN PASCAL

Active

Siren353 696 016100067160 SEEBACHCréée le 12 février 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SCHELLHORN PASCAL est une 1000 immatriculée le 12 février 1990 sous le numéro SIREN 353 696 016. Son siège social est situé 2 B rue de la Paix, 67160 Seebach. Son activité principale relève du code NAF 4726Z.

Fiche d'identité de SCHELLHORN PASCAL

INSEE

Dénomination: SCHELLHORN PASCAL
SIREN: 353 696 016
SIRET (siège): 353 696 016 00024
N° TVA intracommunautaire: FR16353696016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 353 696 016
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: 1000
Code NAF / APE: 4726Z
Date de création: 12 février 1990
Siège social: 2 B RUE DE LA PAIX, 67160, SEEBACH
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SCHELLHORN PASCAL

Articles de bazar, presse, loto, gérance d'un débit de tabac, achat vente métaux précieux et bijoux, activité d'intermédiaire achat de métaux précieux, restauration, débit de boissons groupe 3

Finances de SCHELLHORN PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCHELLHORN PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCHELLHORN PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

67160 SEEBACHSiègeActif
353 696 016 00024 · ouvert le 16 décembre 2001 · NAF 4726Z
67160 SEEBACHFermé
353 696 016 00016 · ouvert le 12 février 1990 · NAF 4726Z

Documents juridiques de SCHELLHORN PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCHELLHORN PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHELLHORN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCHELLHORN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHELLHORN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHELLHORN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCHELLHORN PASCAL

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

20 janvier 2021Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
13 décembre 2019Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

05 juillet 2024création
Date d'effet : 12 février 1990

Aides publiques de SCHELLHORN PASCAL

data.economie.gouv.fr

1 aide de minimis octroyée à SCHELLHORN PASCAL a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.

Subvention directe
DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026
5,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 20 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur SCHELLHORN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SCHELLHORN PASCAL ?

Le numéro SIREN de SCHELLHORN PASCAL est 353 696 016. Le SIRET de son siège social est 353 696 016 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16353696016.

Où se situe le siège social de SCHELLHORN PASCAL ?

Le siège social de SCHELLHORN PASCAL est situé 2 B rue de la Paix, 67160 Seebach.