SCHEMANN DOMINIQUE

Active

Siren330 262 114Entrepreneur individuel06130 GRASSECréée le 01 janvier 1900

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SCHEMANN DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1900 sous le numéro SIREN 330 262 114. Le siège social de l'entreprise se trouve 77 Rte d’Auribeau, 06130 Grasse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de SCHEMANN DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: SCHEMANN DOMINIQUE
SIREN: 330 262 114
SIRET (siège): 330 262 114 00029
N° TVA intracommunautaire: FR30330262114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 330 262 114
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7022Z
Date de création: 01 janvier 1900
Siège social: 77 RTE D’AURIBEAU, 06130, GRASSE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de SCHEMANN DOMINIQUE

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de SCHEMANN DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCHEMANN DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCHEMANN DOMINIQUE

INSEE

3 établissements, dont 2 en activité.

06130 GRASSESiègeActif
330 262 114 00029 · ouvert le 17 novembre 2012 · NAF 7022Z
06130 GRASSEActif
330 262 114 00037 · ouvert le 01 février 2018 · NAF 6820A
76000 ROUENFermé
330 262 114 00011 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6010

Documents juridiques de SCHEMANN DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCHEMANN DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHEMANN DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCHEMANN DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHEMANN DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHEMANN DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCHEMANN DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1900

Marques déposées par SCHEMANN DOMINIQUE

INPI

SCHEMANN DOMINIQUE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

DSCH
N° 4041434 · Déposée le 21 octobre 2013 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 35 · expirée le 21 octobre 2023

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCHEMANN DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de SCHEMANN DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de SCHEMANN DOMINIQUE est 330 262 114. Le SIRET de son siège social est 330 262 114 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30330262114.

Où se situe le siège social de SCHEMANN DOMINIQUE ?

Le siège social de SCHEMANN DOMINIQUE est situé 77 Rte d’Auribeau, 06130 Grasse.