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SCHEMAS

Active
Siren398 653 402SAS11100 BAGESCréée le 22 août 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions114 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

SCHEMAS est une SAS immatriculée le 22 août 2023 sous le numéro SIREN 398 653 402. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue de l'Ancien Puits, 11100 Bages. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale. PIERRE-CHRISTOPHE ADRIAN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCHEMAS

Dénomination
SCHEMAS
SIREN
398 653 402
SIRET (siège)
398 653 402 00030
N° TVA intracommunautaire
FR76398653402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 653 402
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
22 août 2023
Siège social
23 RUE DE L'ANCIEN PUITS, 11100, BAGES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCHEMAS

Tous types de conseil auprès des entreprises prestations de formation obtenir ou acquérir tous brevets licences procèdes de marques de fabriques.

Finances de SCHEMAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCHEMAS

PA

PIERRE-CHRISTOPHE ADRIAN

Président de SAS

En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 septembre 2023

Anciens dirigeants (2)

MA

Marc ANGLES

Gérant · de août 2023 à septembre 2023

DA

devient gérant. ADRIAN Pierre-Christophe nom d'usage : ADRIAN n'est plus gérant ANGLES

ANGLES Marc nom d'usage · de décembre 2022 à août 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCHEMAS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 11100 BAGESSiègeActif

    398 653 402 00030 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 7022Z

  • 31400 TOULOUSEFermé

    398 653 402 00014 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 741G

  • 31400 TOULOUSEFermé

    398 653 402 00022 · ouvert le 05 août 2003 · NAF 7022Z

Documents juridiques de SCHEMAS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 22 août 2023

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 19 août 2003

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCHEMAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHEMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCHEMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHEMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

114 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCHEMAS. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCHEMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCHEMAS

22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

    Président : ADRIAN Pierre-Christophe, Louis, François

  5. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

    Immatriculée le 2023-08-22 · Début d'activité : 2023-07-01

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    ANGLES Marc nom d'usage : ANGLES devient gérant. ADRIAN Pierre-Christophe nom d'usage : ADRIAN n'est plus gérant

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 22 août 2023

Marques déposées par SCHEMAS

SCHEMAS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • SCHEMAS STRATEGIE & MARKETING

    N° 95582930 · Déposée le 26 juillet 1995 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 35, 36, 41 · expirée le 26 juillet 2005

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCHEMAS

Quel est le numéro SIREN de SCHEMAS ?

Le numéro SIREN de SCHEMAS est 398 653 402. Le SIRET de son siège social est 398 653 402 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76398653402.

Qui dirige SCHEMAS ?

SCHEMAS est dirigée par PIERRE-CHRISTOPHE ADRIAN, président de sas.

Où se situe le siège social de SCHEMAS ?

Le siège social de SCHEMAS est situé 23 rue de l'Ancien Puits, 11100 Bages.

SCHEMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHEMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHEMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHEMAS.

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