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SCHERBAM PASCAL

Active
Siren520 567 504Entrepreneur individuel10800 CORMOSTCréée le 15 février 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 520 567 504, SCHERBAM PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 février 2010. Son siège social est situé 2 Thomassin, 10800 Cormost. Son activité principale relève du code NAF 6910Z.

Fiche d'identité de SCHERBAM PASCAL

Dénomination
SCHERBAM PASCAL
SIREN
520 567 504
SIRET (siège)
520 567 504 00011
N° TVA intracommunautaire
FR02520567504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 567 504
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
15 février 2010
Siège social
2 THOMASSIN, 10800, CORMOST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCHERBAM PASCAL

Activités juridiques

Finances de SCHERBAM PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCHERBAM PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCHERBAM PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10800 CORMOSTSiègeActif

    520 567 504 00011 · ouvert le 15 février 2010 · NAF 6910Z

Documents juridiques de SCHERBAM PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCHERBAM PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHERBAM PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCHERBAM PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHERBAM PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHERBAM PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCHERBAM PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2010

Questions fréquentes sur SCHERBAM PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SCHERBAM PASCAL ?

Le numéro SIREN de SCHERBAM PASCAL est 520 567 504. Le SIRET de son siège social est 520 567 504 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02520567504.

Où se situe le siège social de SCHERBAM PASCAL ?

Le siège social de SCHERBAM PASCAL est situé 2 Thomassin, 10800 Cormost.

SCHERBAM PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHERBAM PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHERBAM PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHERBAM PASCAL.

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