999 839 517
Active8891B · Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
Fiche d'identité de 999 839 517
INSEE- Dénomination
- 999 839 517
- SIREN
- 999 839 517
- SIRET (siège)
- 999 839 517 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR76999839517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 999 839 517
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 janvier 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8891B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
- Date de création
- 15 janvier 2026
- Siège social
- Agen
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 999 839 517
Éducation spécialisée en ambulatoire
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Dirigeants et représentants de 999 839 517
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 999 839 517
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- AgenSiègeActif
999 839 517 00011 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 8891B
Conformité de 999 839 517
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 999 839 517. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 999 839 517 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 999 839 517
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 janvier 2026
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