CheckersProcédures

SCHILTE PASCAL

Active
Siren789 205 267Entrepreneur individuel31470 FONTENILLESCréée le 12 janvier 2016
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCHILTE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 janvier 2016 sous le numéro SIREN 789 205 267. Son siège social est situé 6 All des Prunus, 31470 Fontenilles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1629Z.

Fiche d'identité de SCHILTE PASCAL

Dénomination
SCHILTE PASCAL
SIREN
789 205 267
SIRET (siège)
789 205 267 00014
N° TVA intracommunautaire
FR43789205267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 205 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z
Date de création
12 janvier 2016
Siège social
6 ALL DES PRUNUS, 31470, FONTENILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCHILTE PASCAL

FAB D OBJETS DIVERS EN BOIS

Finances de SCHILTE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCHILTE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCHILTE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31470 FONTENILLESSiègeActif

    789 205 267 00014 · ouvert le 05 décembre 2015 · NAF 1629Z

Documents juridiques de SCHILTE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCHILTE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHILTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCHILTE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHILTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHILTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCHILTE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2016

Questions fréquentes sur SCHILTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SCHILTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de SCHILTE PASCAL est 789 205 267. Le SIRET de son siège social est 789 205 267 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43789205267.

Où se situe le siège social de SCHILTE PASCAL ?

Le siège social de SCHILTE PASCAL est situé 6 All des Prunus, 31470 Fontenilles.

SCHILTE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHILTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHILTE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHILTE PASCAL.