SCHMELTZER MICHEL

Active

Siren405 369 711Entrepreneur individuel57070 METZCréée le 01 juin 1996

6209Z · Autres activités informatiques

Autre procédure collective - clôture en 2011 Aucune mention aux registres de gels et sanctions

SCHMELTZER MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1996, identifié par le SIREN 405 369 711. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue des Pins, 57070 Metz. SCHMELTZER MICHEL relève du secteur autres activités informatiques (code NAF 6209Z).

Fiche d'identité de SCHMELTZER MICHEL

INSEE

Dénomination: SCHMELTZER MICHEL
SIREN: 405 369 711
SIRET (siège): 405 369 711 00024
N° TVA intracommunautaire: FR66405369711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 405 369 711
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6209Z - Autres activités informatiques
Date de création: 01 juin 1996
Siège social: 9 RUE DES PINS, 57070, METZ
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SCHMELTZER MICHEL

Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de SCHMELTZER MICHEL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

57070 METZSiègeActif
405 369 711 00024 · ouvert le 20 février 2024 · NAF 6202A
57000 METZFermé
405 369 711 00016 · ouvert le 01 juin 1996 · NAF 6209Z

Conformité de SCHMELTZER MICHEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SCHMELTZER MICHEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 16 mars 2011 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 16 mars 2011 · publié le 25 mai 2011 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ

Dépôt de l'état des créances Loi de 1985

Jugement du 27 octobre 2008 · publié le 14 novembre 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ

Avis de dépôt de l'état des créances. Dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Metz où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la présente publication

Aucune mention de SCHMELTZER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCHMELTZER MICHEL

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

25 mai 2011Procédures collectives
Annonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 mars 2011 · Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
14 novembre 2008Procédures collectives
Annonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ
Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 · Jugement du 27 octobre 2008 · Avis de dépôt de l'état des créances. Dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Metz où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la présente publication

25 novembre 2024radiation

Questions fréquentes sur SCHMELTZER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SCHMELTZER MICHEL ?

Le numéro SIREN de SCHMELTZER MICHEL est 405 369 711. Le SIRET de son siège social est 405 369 711 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66405369711.

Où se situe le siège social de SCHMELTZER MICHEL ?

Le siège social de SCHMELTZER MICHEL est situé 9 rue des Pins, 57070 Metz.