SCHMITT BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SCHMITT BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2012, identifié par le SIREN 788 563 575. Son siège social est situé 3 rue de Bellevue, 90100 Feche-l'Eglise. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.
Fiche d'identité de SCHMITT BERNARD
INSEE- Dénomination
- SCHMITT BERNARD
- SIREN
- 788 563 575
- SIRET (siège)
- 788 563 575 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR29788563575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 788 563 575
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 01 juin 2012
- Siège social
- 3 RUE DE BELLEVUE, 90100, FECHE-L'EGLISE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCHMITT BERNARD
Production d'électricité
Finances de SCHMITT BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCHMITT BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SCHMITT BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90100 FECHE-L'EGLISESiègeActif
788 563 575 00018 · ouvert le 01 juin 2012 · NAF 3511Z
Documents juridiques de SCHMITT BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCHMITT BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHMITT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCHMITT BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHMITT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHMITT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCHMITT BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2012
Questions fréquentes sur SCHMITT BERNARD
Quel est le numéro SIREN de SCHMITT BERNARD ?
Le numéro SIREN de SCHMITT BERNARD est 788 563 575. Le SIRET de son siège social est 788 563 575 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29788563575.
Où se situe le siège social de SCHMITT BERNARD ?
Le siège social de SCHMITT BERNARD est situé 3 rue de Bellevue, 90100 Feche-l'Eglise.
SCHMITT BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHMITT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHMITT BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHMITT BERNARD.
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