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SCHMITT Bernard

Active
Siren942 369 497Entrepreneur individuel54530 Pagny-sur-MoselleCréée le 24 mars 2025

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

SCHMITT Bernard est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 mars 2025, identifié par le SIREN 942 369 497. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 RUE des Peupliers, 54530 Pagny-sur-Moselle. SCHMITT Bernard relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de SCHMITT Bernard

Dénomination
SCHMITT Bernard
SIREN
942 369 497
SIRET (siège)
942 369 497 00014
N° TVA intracommunautaire
FR47942369497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 942 369 497
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
24 mars 2025
Siège social
23 RUE des Peupliers, 54530, Pagny-sur-Moselle
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCHMITT Bernard

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de SCHMITT Bernard

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54530 Pagny-sur-MoselleSiègeActif

    942 369 497 00014 · ouvert le 07 mars 2025 · NAF 3511Z

Conformité de SCHMITT Bernard

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHMITT Bernard. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHMITT Bernard n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCHMITT Bernard

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 2025

Questions fréquentes sur SCHMITT Bernard

Quel est le numéro SIREN de SCHMITT Bernard ?

Le numéro SIREN de SCHMITT Bernard est 942 369 497. Le SIRET de son siège social est 942 369 497 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47942369497.

Où se situe le siège social de SCHMITT Bernard ?

Le siège social de SCHMITT Bernard est situé 23 RUE des Peupliers, 54530 Pagny-sur-Moselle.

SCHMITT Bernard est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHMITT Bernard est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHMITT Bernard est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHMITT Bernard.

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