CheckersProcédures

SCHMITT DANIEL

Active
Siren402 794 408Entrepreneur individuel83890 BESSE-SUR-ISSOLECréée le 08 novembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCHMITT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 novembre 1995, identifié par le SIREN 402 794 408. Elle est domiciliée 175 Imp de Sainte Croix, 83890 Besse-sur-Issole. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SCHMITT DANIEL

Dénomination
SCHMITT DANIEL
SIREN
402 794 408
SIRET (siège)
402 794 408 00052
N° TVA intracommunautaire
FR13402794408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 794 408
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
08 novembre 1995
Siège social
175 IMP DE SAINTE CROIX, 83890, BESSE-SUR-ISSOLE
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de SCHMITT DANIEL

Vente d'espaces publicitaires , graphisme, édition, formation Pao

Finances de SCHMITT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCHMITT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCHMITT DANIEL

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 83890 BESSE-SUR-ISSOLESiègeActif

    402 794 408 00052 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 7410Z

  • 83000 TOULONFermé

    402 794 408 00037 · ouvert le 26 juillet 2012 · NAF 7312Z

  • 83130 LA GARDEFermé

    402 794 408 00045 · ouvert le 26 juillet 2012 · NAF 7312Z

  • 67000 STRASBOURGFermé

    402 794 408 00011 · ouvert le 07 novembre 1995 · NAF 361K

  • 85160 SAINT-JEAN-DE-MONTSFermé

    402 794 408 00029 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 7312Z

Documents juridiques de SCHMITT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCHMITT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHMITT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCHMITT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHMITT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHMITT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCHMITT DANIEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculée le 2019-02-25 · Début d'activité : 2006-11-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 1995

Questions fréquentes sur SCHMITT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SCHMITT DANIEL ?

Le numéro SIREN de SCHMITT DANIEL est 402 794 408. Le SIRET de son siège social est 402 794 408 00052. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13402794408.

Où se situe le siège social de SCHMITT DANIEL ?

Le siège social de SCHMITT DANIEL est situé 175 Imp de Sainte Croix, 83890 Besse-sur-Issole.

SCHMITT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHMITT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHMITT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHMITT DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités spécialisées de design

Toutes les entreprises avec le code NAF 7410Z

Entreprises à Besse-sur-Issole

Toutes les entreprises à Besse-sur-Issole