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SCHMITT DANIEL

Active
Siren447 827 411Entrepreneur individuel06150 CANNESCréée le 01 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 447 827 411, SCHMITT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 169 av Michel Jourdan les Charmettes C1, 06150 Cannes. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de SCHMITT DANIEL

Dénomination
SCHMITT DANIEL
SIREN
447 827 411
SIRET (siège)
447 827 411 00011
N° TVA intracommunautaire
FR41447827411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 827 411
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
169 AV MICHEL JOURDAN LES CHARMETTES C1, 06150, CANNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCHMITT DANIEL

Autre création artistique

Finances de SCHMITT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCHMITT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCHMITT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06150 CANNESSiègeActif

    447 827 411 00011 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 9003B

Documents juridiques de SCHMITT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCHMITT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHMITT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCHMITT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHMITT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHMITT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCHMITT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur SCHMITT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SCHMITT DANIEL ?

Le numéro SIREN de SCHMITT DANIEL est 447 827 411. Le SIRET de son siège social est 447 827 411 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41447827411.

Où se situe le siège social de SCHMITT DANIEL ?

Le siège social de SCHMITT DANIEL est situé 169 av Michel Jourdan les Charmettes C1, 06150 Cannes.

SCHMITT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHMITT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHMITT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHMITT DANIEL.

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