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SCHMITT FRANCOIS

Active
Siren480 739 655Entrepreneur individuel70310 AMONT-ET-EFFRENEYCréée le 01 janvier 2003

0210Z · Sylviculture et autres activités forestières

SCHMITT FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2003 sous le numéro SIREN 480 739 655. Son siège social est situé à Amont-et-Effreney (70310). Elle exerce une activité de sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).

Fiche d'identité de SCHMITT FRANCOIS

Dénomination
SCHMITT FRANCOIS
SIREN
480 739 655
SIRET (siège)
480 739 655 00011
N° TVA intracommunautaire
FR85480739655Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 739 655
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
70310, AMONT-ET-EFFRENEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCHMITT FRANCOIS

Sylviculture et autres activités forestières

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Établissements de SCHMITT FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70310 AMONT-ET-EFFRENEYSiègeActif

    480 739 655 00011 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0210Z

Conformité de SCHMITT FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHMITT FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHMITT FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCHMITT FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur SCHMITT FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de SCHMITT FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de SCHMITT FRANCOIS est 480 739 655. Le SIRET de son siège social est 480 739 655 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85480739655.

Où se situe le siège social de SCHMITT FRANCOIS ?

Le siège social de SCHMITT FRANCOIS est situé à Amont-et-Effreney (70310).

SCHMITT FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHMITT FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHMITT FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHMITT FRANCOIS.