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SCHMITT PASCAL

Active
Siren347 553 620Entrepreneur individuel67500 HAGUENAUCréée le 11 juillet 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCHMITT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 juillet 1988 sous le numéro SIREN 347 553 620. Elle est domiciliée 85 Rte de Schirrhein, 67500 Haguenau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de SCHMITT PASCAL

Dénomination
SCHMITT PASCAL
SIREN
347 553 620
SIRET (siège)
347 553 620 00035
N° TVA intracommunautaire
FR15347553620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 553 620
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
11 juillet 1988
Siège social
85 RTE DE SCHIRRHEIN, 67500, HAGUENAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCHMITT PASCAL

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Finances de SCHMITT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCHMITT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCHMITT PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 67500 HAGUENAUSiègeActif

    347 553 620 00035 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 4789Z

  • 67500 HAGUENAUFermé

    347 553 620 00027 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 526E

Documents juridiques de SCHMITT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCHMITT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHMITT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCHMITT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHMITT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHMITT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCHMITT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 1988

Questions fréquentes sur SCHMITT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SCHMITT PASCAL ?

Le numéro SIREN de SCHMITT PASCAL est 347 553 620. Le SIRET de son siège social est 347 553 620 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15347553620.

Où se situe le siège social de SCHMITT PASCAL ?

Le siège social de SCHMITT PASCAL est situé 85 Rte de Schirrhein, 67500 Haguenau.

SCHMITT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHMITT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHMITT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHMITT PASCAL.

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