SCHMITT PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SCHMITT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 mai 2010 sous le numéro SIREN 830 628 921. Elle est domiciliée 54 Grand'rue, 57720 Waldhouse. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.
Fiche d'identité de SCHMITT PASCAL
INSEE- Dénomination
- SCHMITT PASCAL
- SIREN
- 830 628 921
- SIRET (siège)
- 830 628 921 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR37830628921Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 628 921
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 24 mai 2010
- Siège social
- 54 GRAND'RUE, 57720, WALDHOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCHMITT PASCAL
Vente à domicile
Finances de SCHMITT PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCHMITT PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SCHMITT PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57720 WALDHOUSESiègeActif
830 628 921 00017 · ouvert le 24 mai 2010 · NAF 4799A
Documents juridiques de SCHMITT PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCHMITT PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHMITT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCHMITT PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHMITT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHMITT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCHMITT PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 mai 2010
Questions fréquentes sur SCHMITT PASCAL
Quel est le numéro SIREN de SCHMITT PASCAL ?
Le numéro SIREN de SCHMITT PASCAL est 830 628 921. Le SIRET de son siège social est 830 628 921 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37830628921.
Où se situe le siège social de SCHMITT PASCAL ?
Le siège social de SCHMITT PASCAL est situé 54 Grand'rue, 57720 Waldhouse.
SCHMITT PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHMITT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHMITT PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHMITT PASCAL.
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