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SCHMITT PATRICK

Active
Siren327 699 443Entrepreneur individuel76570 PAVILLYCréée le 30 août 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCHMITT PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 août 1983 sous le numéro SIREN 327 699 443. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue Narcisse Guilbert Asnit, 76570 Pavilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4781Z.

Fiche d'identité de SCHMITT PATRICK

Dénomination
SCHMITT PATRICK
SIREN
327 699 443
SIRET (siège)
327 699 443 00021
N° TVA intracommunautaire
FR43327699443Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 699 443
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
30 août 1983
Siège social
8 RUE NARCISSE GUILBERT ASNIT, 76570, PAVILLY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCHMITT PATRICK

Forain en glaces, pâtisseries, confiseries (sans fabrication, ni transformation), jeux, amusements publics.

Finances de SCHMITT PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCHMITT PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCHMITT PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76570 PAVILLYSiègeActif

    327 699 443 00021 · ouvert le 07 juillet 1983 · NAF 4781Z

  • 14000 CAENFermé

    327 699 443 00013 · ouvert le 07 juillet 1983 · NAF 4781Z

Documents juridiques de SCHMITT PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCHMITT PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHMITT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCHMITT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHMITT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHMITT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCHMITT PATRICK

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Immatriculée le 2019-09-16 · Début d'activité : 1983-07-07

  1. création

    Date d'effet : 30 août 1983

Questions fréquentes sur SCHMITT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de SCHMITT PATRICK ?

Le numéro SIREN de SCHMITT PATRICK est 327 699 443. Le SIRET de son siège social est 327 699 443 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43327699443.

Où se situe le siège social de SCHMITT PATRICK ?

Le siège social de SCHMITT PATRICK est situé 8 rue Narcisse Guilbert Asnit, 76570 Pavilly.

SCHMITT PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHMITT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHMITT PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHMITT PATRICK.

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