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SCHMITT ROLAND

Active
Siren439 310 004Entrepreneur individuel25770 FRANOISCréée le 30 septembre 2001

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 439 310 004, SCHMITT ROLAND est un entrepreneur individuel créé le 30 septembre 2001. Son siège social est situé 9 Rte de l’Oratoire, 25770 Franois. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de SCHMITT ROLAND

Dénomination
SCHMITT ROLAND
SIREN
439 310 004
SIRET (siège)
439 310 004 00056
N° TVA intracommunautaire
FR45439310004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 310 004
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
30 septembre 2001
Siège social
9 RTE DE L’ORATOIRE, 25770, FRANOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCHMITT ROLAND

Location de logements

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Établissements de SCHMITT ROLAND

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25770 FRANOISSiègeActif

    439 310 004 00056 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 6820A

  • 25000 BESANCONFermé

    439 310 004 00015 · ouvert le 04 octobre 2001 · NAF 741J

Conformité de SCHMITT ROLAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHMITT ROLAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHMITT ROLAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCHMITT ROLAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2001

Questions fréquentes sur SCHMITT ROLAND

Quel est le numéro SIREN de SCHMITT ROLAND ?

Le numéro SIREN de SCHMITT ROLAND est 439 310 004. Le SIRET de son siège social est 439 310 004 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45439310004.

Où se situe le siège social de SCHMITT ROLAND ?

Le siège social de SCHMITT ROLAND est situé 9 Rte de l’Oratoire, 25770 Franois.

SCHMITT ROLAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHMITT ROLAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHMITT ROLAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHMITT ROLAND.

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