SCHMITT ROLAND
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 439 310 004, SCHMITT ROLAND est un entrepreneur individuel créé le 30 septembre 2001. Son siège social est situé 9 Rte de l’Oratoire, 25770 Franois. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de SCHMITT ROLAND
INSEE- Dénomination
- SCHMITT ROLAND
- SIREN
- 439 310 004
- SIRET (siège)
- 439 310 004 00056
- N° TVA intracommunautaire
- FR45439310004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 310 004
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 30 septembre 2001
- Siège social
- 9 RTE DE L’ORATOIRE, 25770, FRANOIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCHMITT ROLAND
Location de logements
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Établissements de SCHMITT ROLAND
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25770 FRANOISSiègeActif
439 310 004 00056 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 6820A
- 25000 BESANCONFermé
439 310 004 00015 · ouvert le 04 octobre 2001 · NAF 741J
Conformité de SCHMITT ROLAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHMITT ROLAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHMITT ROLAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCHMITT ROLAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 septembre 2001
Questions fréquentes sur SCHMITT ROLAND
Quel est le numéro SIREN de SCHMITT ROLAND ?
Le numéro SIREN de SCHMITT ROLAND est 439 310 004. Le SIRET de son siège social est 439 310 004 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45439310004.
Où se situe le siège social de SCHMITT ROLAND ?
Le siège social de SCHMITT ROLAND est situé 9 Rte de l’Oratoire, 25770 Franois.
SCHMITT ROLAND est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHMITT ROLAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHMITT ROLAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHMITT ROLAND.
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