SCHMITT SEBASTIEN
Active4778C · Autres commerces de détail spécialisés divers
Enregistré sous le numéro SIREN 503 767 402, SCHMITT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 16 avril 2008. Son siège social est situé Ld le Gue de Sioule, 03500 Contigny. Elle exerce une activité de autres commerces de détail spécialisés divers (code NAF 4778C).
Fiche d'identité de SCHMITT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- SCHMITT SEBASTIEN
- SIREN
- 503 767 402
- SIRET (siège)
- 503 767 402 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR23503767402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 767 402
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4778C - Autres commerces de détail spécialisés divers
- Date de création
- 16 avril 2008
- Siège social
- LD LE GUE DE SIOULE, 03500, CONTIGNY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCHMITT SEBASTIEN
Vente de tous biens et produits pour l'aménagement de l'habitat du particulier et de locaux professionnels ainsi que le conseil, l'étude et la conception en vue de la réalisation de tous travaux liés à l'habitat du particulier et de locaux professionnels.
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Établissements de SCHMITT SEBASTIEN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 03500 CONTIGNYSiègeActif
503 767 402 00038 · ouvert le 16 avril 2008 · NAF 4778C
- 03500 SAINT-POURCAIN-SUR-SIOULEFermé
503 767 402 00012 · ouvert le 16 avril 2008 · NAF 4778C
- 03500 SAINT-POURCAIN-SUR-SIOULEFermé
503 767 402 00020 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 4778C
Conformité de SCHMITT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHMITT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHMITT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCHMITT SEBASTIEN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-04-18 · Début d'activité : 2008-04-16
- création
Date d'effet : 16 avril 2008
Questions fréquentes sur SCHMITT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de SCHMITT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de SCHMITT SEBASTIEN est 503 767 402. Le SIRET de son siège social est 503 767 402 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23503767402.
Où se situe le siège social de SCHMITT SEBASTIEN ?
Le siège social de SCHMITT SEBASTIEN est situé Ld le Gue de Sioule, 03500 Contigny.
SCHMITT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHMITT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHMITT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHMITT SEBASTIEN.
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