SCHMITT SEBASTIEN
Active6831Z · Agences immobilières
SCHMITT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 novembre 2021 sous le numéro SIREN 904 992 278. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 RUE Emil Huhardeaux, 67240 Oberhoffen-sur-Moder. SCHMITT SEBASTIEN relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de SCHMITT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- SCHMITT SEBASTIEN
- SIREN
- 904 992 278
- SIRET (siège)
- 904 992 278 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR02904992278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 992 278
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 04 novembre 2021
- Siège social
- 5 RUE Emil Huhardeaux, 67240, Oberhoffen-sur-Moder
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCHMITT SEBASTIEN
Agences immobilières
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Établissements de SCHMITT SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 67240 Oberhoffen-sur-ModerSiègeActif
904 992 278 00021 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 6831Z
- 67240 OBERHOFFEN-SUR-MODERFermé
904 992 278 00013 · ouvert le 04 novembre 2021 · NAF 6831Z
Conformité de SCHMITT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHMITT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHMITT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCHMITT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 novembre 2021
Questions fréquentes sur SCHMITT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de SCHMITT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de SCHMITT SEBASTIEN est 904 992 278. Le SIRET de son siège social est 904 992 278 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02904992278.
Où se situe le siège social de SCHMITT SEBASTIEN ?
Le siège social de SCHMITT SEBASTIEN est situé 5 RUE Emil Huhardeaux, 67240 Oberhoffen-sur-Moder.
SCHMITT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHMITT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHMITT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHMITT SEBASTIEN.
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