SCHMITTBUHL ANDRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SCHMITTBUHL ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 décembre 2012 sous le numéro SIREN 790 567 473. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 bd Rocheplatte Appart'City, 45000 Orleans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de SCHMITTBUHL ANDRE
INSEE- Dénomination
- SCHMITTBUHL ANDRE
- SIREN
- 790 567 473
- SIRET (siège)
- 790 567 473 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR51790567473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 567 473
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 20 décembre 2012
- Siège social
- 21 BD ROCHEPLATTE APPART'CITY, 45000, ORLEANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCHMITTBUHL ANDRE
Location de logements
Finances de SCHMITTBUHL ANDRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCHMITTBUHL ANDRE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SCHMITTBUHL ANDRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45000 ORLEANSSiègeActif
790 567 473 00018 · ouvert le 20 décembre 2012 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCHMITTBUHL ANDRE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCHMITTBUHL ANDRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHMITTBUHL ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCHMITTBUHL ANDRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHMITTBUHL ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHMITTBUHL ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCHMITTBUHL ANDRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 décembre 2012
Questions fréquentes sur SCHMITTBUHL ANDRE
Quel est le numéro SIREN de SCHMITTBUHL ANDRE ?
Le numéro SIREN de SCHMITTBUHL ANDRE est 790 567 473. Le SIRET de son siège social est 790 567 473 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51790567473.
Où se situe le siège social de SCHMITTBUHL ANDRE ?
Le siège social de SCHMITTBUHL ANDRE est situé 21 bd Rocheplatte Appart'City, 45000 Orleans.
SCHMITTBUHL ANDRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHMITTBUHL ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHMITTBUHL ANDRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHMITTBUHL ANDRE.
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