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991 476 508

Active
Siren991 476 508Entrepreneur individuel AvonCréée le 29 septembre 2025

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Documents

Fiche d'identité de 991 476 508

Dénomination
991 476 508
SIREN
991 476 508
SIRET (siège)
991 476 508 00015
N° TVA intracommunautaire
FR02991476508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 476 508
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
29 septembre 2025
Siège social
Avon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 476 508

Fabrication artisanale et vente de pièces en céramique : objets utilitaires et décoratifs en grès réalisés à l'atelier.

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Dirigeants et représentants de 991 476 508

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 476 508

1 établissement, dont 1 en activité.

  • AvonSiègeActif

    991 476 508 00015 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 2341Z

Documents juridiques de 991 476 508

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 07 mai 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 16 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 991 476 508

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 476 508. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 476 508 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 476 508

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2025