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SCHMITZ PASCALE

Active
Siren513 931 071Entrepreneur individuel50480 SAINTE-MARIE-DU-MONTCréée le 19 mars 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCHMITZ PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 mars 2015 sous le numéro SIREN 513 931 071. Son siège social est situé Le Holdy, 50480 Sainte-Marie-du-Mont. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de SCHMITZ PASCALE

Dénomination
SCHMITZ PASCALE
SIREN
513 931 071
SIRET (siège)
513 931 071 00015
N° TVA intracommunautaire
FR50513931071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 931 071
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
19 mars 2015
Siège social
LE HOLDY, 50480, SAINTE-MARIE-DU-MONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCHMITZ PASCALE

ARTISANAT D'ART PERLES DE VERRE AU CHALUMEAU

Finances de SCHMITZ PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCHMITZ PASCALE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCHMITZ PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50480 SAINTE-MARIE-DU-MONTSiègeActif

    513 931 071 00015 · ouvert le 15 juillet 2009 · NAF 9003A

Documents juridiques de SCHMITZ PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCHMITZ PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHMITZ PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCHMITZ PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHMITZ PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHMITZ PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCHMITZ PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 2015

Questions fréquentes sur SCHMITZ PASCALE

Quel est le numéro SIREN de SCHMITZ PASCALE ?

Le numéro SIREN de SCHMITZ PASCALE est 513 931 071. Le SIRET de son siège social est 513 931 071 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50513931071.

Où se situe le siège social de SCHMITZ PASCALE ?

Le siège social de SCHMITZ PASCALE est situé Le Holdy, 50480 Sainte-Marie-du-Mont.

SCHMITZ PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHMITZ PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHMITZ PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHMITZ PASCALE.

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