SCHMITZ PATRICE
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
SCHMITZ PATRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mars 2013, identifié par le SIREN 431 470 764. Son siège social est situé 71 Che de la Chapelle, 13630 Eyragues. Son activité principale est commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).
Fiche d'identité de SCHMITZ PATRICE
INSEE- Dénomination
- SCHMITZ PATRICE
- SIREN
- 431 470 764
- SIRET (siège)
- 431 470 764 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR72431470764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 470 764
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 07 mars 2013
- Siège social
- 71 CHE DE LA CHAPELLE, 13630, EYRAGUES
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCHMITZ PATRICE
Affinage de fromages vente ambulante en produits alimentaires chaussures confection articles de Paris accessoires décoration meubles jouets démonstration
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de SCHMITZ PATRICE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 13630 EYRAGUESSiègeActif
431 470 764 00041 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 4781Z
- 13160 CHATEAURENARDFermé
431 470 764 00017 · ouvert le 18 mai 2000 · NAF 4781Z
- 13630 EYRAGUESFermé
431 470 764 00025 · ouvert le 15 janvier 2007 · NAF 4781Z
- 13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCEFermé
431 470 764 00033 · ouvert le 01 septembre 2008 · NAF 4789Z
Conformité de SCHMITZ PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHMITZ PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHMITZ PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCHMITZ PATRICE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 mars 2013
Marques déposées par SCHMITZ PATRICE
INPISCHMITZ PATRICE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeEXCES DE NONCHALANCE
N° 3222693 · Déposée le 28 avril 2003 · Marque semi-figurative
Classes 16, 20, 25 · expirée le 28 avril 2013
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCHMITZ PATRICE
Quel est le numéro SIREN de SCHMITZ PATRICE ?
Le numéro SIREN de SCHMITZ PATRICE est 431 470 764. Le SIRET de son siège social est 431 470 764 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72431470764.
Où se situe le siège social de SCHMITZ PATRICE ?
Le siège social de SCHMITZ PATRICE est situé 71 Che de la Chapelle, 13630 Eyragues.
SCHMITZ PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHMITZ PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHMITZ PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHMITZ PATRICE.
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