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SCHMITZ SEBASTIEN

Active
Siren403 377 963Entrepreneur individuel74210 FAVERGES-SEYTHENEXCréée le 30 janvier 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCHMITZ SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 janvier 2017 sous le numéro SIREN 403 377 963. Elle est domiciliée 614 Rte de Viuz, 74210 Faverges-Seythenex. Son activité principale relève du code NAF 5610C.

Fiche d'identité de SCHMITZ SEBASTIEN

Dénomination
SCHMITZ SEBASTIEN
SIREN
403 377 963
SIRET (siège)
403 377 963 00075
N° TVA intracommunautaire
FR22403377963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 377 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
30 janvier 2017
Siège social
614 RTE DE VIUZ, 74210, FAVERGES-SEYTHENEX
Établissements
7
Statut
Active

Objet social de SCHMITZ SEBASTIEN

Vente de plats préparés à emporter, articles de Paris, vente de produits alimentaires.

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Finances de SCHMITZ SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCHMITZ SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCHMITZ SEBASTIEN

7 établissements, dont 1 en activité.

  • 74210 FAVERGES-SEYTHENEXSiègeActif

    403 377 963 00075 · ouvert le 12 janvier 2017 · NAF 5610C

  • 30800 SAINT-GILLESFermé

    403 377 963 00018 · ouvert le 30 août 1995 · NAF 158C

  • 30800 SAINT-GILLESFermé

    403 377 963 00026 · ouvert le 25 mars 1999 · NAF 158C

  • 30800 SAINT-GILLESFermé

    403 377 963 00034 · ouvert le 25 février 2005 · NAF 014A

  • 30300 BEAUCAIREFermé

    403 377 963 00042 · ouvert le 15 janvier 2007 · NAF 0161Z

  • 74210 GIEZFermé

    403 377 963 00059 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 4789Z

  • 74210 FAVERGES-SEYTHENEXFermé

    403 377 963 00067 · ouvert le 28 avril 2014 · NAF 4789Z

Documents juridiques de SCHMITZ SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCHMITZ SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHMITZ SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCHMITZ SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHMITZ SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHMITZ SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCHMITZ SEBASTIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-01-12

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2017

Questions fréquentes sur SCHMITZ SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de SCHMITZ SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de SCHMITZ SEBASTIEN est 403 377 963. Le SIRET de son siège social est 403 377 963 00075. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22403377963.

Où se situe le siège social de SCHMITZ SEBASTIEN ?

Le siège social de SCHMITZ SEBASTIEN est situé 614 Rte de Viuz, 74210 Faverges-Seythenex.

SCHMITZ SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHMITZ SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHMITZ SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHMITZ SEBASTIEN.

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