SCHNAEBELE JEAN
Active7112B · Ingénierie, études techniques
Enregistré sous le numéro SIREN 401 759 915, SCHNAEBELE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Elle est domiciliée Cremiere, 42890 Sail-sous-Couzan. Son activité principale est ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).
Fiche d'identité de SCHNAEBELE JEAN
INSEE- Dénomination
- SCHNAEBELE JEAN
- SIREN
- 401 759 915
- SIRET (siège)
- 401 759 915 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR49401759915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 759 915
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- CREMIERE, 42890, SAIL-SOUS-COUZAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCHNAEBELE JEAN
Ingénierie, études techniques
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Établissements de SCHNAEBELE JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 42890 SAIL-SOUS-COUZANSiègeFermé
401 759 915 00010 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 7112B
Conformité de SCHNAEBELE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHNAEBELE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHNAEBELE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCHNAEBELE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur SCHNAEBELE JEAN
Quel est le numéro SIREN de SCHNAEBELE JEAN ?
Le numéro SIREN de SCHNAEBELE JEAN est 401 759 915. Le SIRET de son siège social est 401 759 915 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49401759915.
Où se situe le siège social de SCHNAEBELE JEAN ?
Le siège social de SCHNAEBELE JEAN est situé Cremiere, 42890 Sail-sous-Couzan.
SCHNAEBELE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHNAEBELE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHNAEBELE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHNAEBELE JEAN.
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