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SCHNEIDER HANS

Active
Siren501 180 756Entrepreneur individuel14110 CONDE-EN-NORMANDIECréée le 01 novembre 2007

4511Z · Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Documents

SCHNEIDER HANS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2007 sous le numéro SIREN 501 180 756. Le siège social de l'entreprise se trouve Che du Mesnil, 14110 Conde-en-Normandie. Son activité principale est commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (code NAF 4511Z).

Fiche d'identité de SCHNEIDER HANS

Dénomination
SCHNEIDER HANS
SIREN
501 180 756
SIRET (siège)
501 180 756 00014
N° TVA intracommunautaire
FR85501180756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 180 756
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Date de création
01 novembre 2007
Siège social
CHE DU MESNIL, 14110, CONDE-EN-NORMANDIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCHNEIDER HANS

Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

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Établissements de SCHNEIDER HANS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 14110 CONDE-EN-NORMANDIESiègeFermé

    501 180 756 00014 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 4511Z

Documents juridiques de SCHNEIDER HANS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 2007

  • Acte

Conformité de SCHNEIDER HANS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SCHNEIDER HANS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 14 décembre 2011. Clôturée le 04 avril 2013 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 04 avril 2013 · publié le 19 avril 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 29 juin 2012 · publié le 22 août 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 14 décembre 2011 · publié le 30 décembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 22 Novembre 2010 désignant liquidateur Maître LIZE 11, place de la Résistance - 14017 Caen Cedex 2 . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de SCHNEIDER HANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCHNEIDER HANS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 4 avril 2013 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 29 juin 2012 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 14 décembre 2011 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 22 Novembre 2010 désignant liquidateur Maître LIZE 11, place de la Résistance - 14017 Caen Cedex 2 . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2007

Questions fréquentes sur SCHNEIDER HANS

Quel est le numéro SIREN de SCHNEIDER HANS ?

Le numéro SIREN de SCHNEIDER HANS est 501 180 756. Le SIRET de son siège social est 501 180 756 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85501180756.

Où se situe le siège social de SCHNEIDER HANS ?

Le siège social de SCHNEIDER HANS est situé Che du Mesnil, 14110 Conde-en-Normandie.

SCHNEIDER HANS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHNEIDER HANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHNEIDER HANS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. SCHNEIDER HANS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 4 avril 2013 pour insuffisance d'actif.