SCHOETTEL DOMINIQUE
Active6831Z · Agences immobilières
SCHOETTEL DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 1994, identifié par le SIREN 399 694 793. Elle est domiciliée 3 Rte de Holtzheim, 67204 Achenheim. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de SCHOETTEL DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- SCHOETTEL DOMINIQUE
- SIREN
- 399 694 793
- SIRET (siège)
- 399 694 793 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR73399694793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 694 793
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 28 décembre 1994
- Siège social
- 3 RTE DE HOLTZHEIM, 67204, ACHENHEIM
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCHOETTEL DOMINIQUE
Agences immobilières
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Établissements de SCHOETTEL DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 67204 ACHENHEIMSiègeActif
399 694 793 00031 · ouvert le 05 avril 2022 · NAF 6831Z
- 67204 ACHENHEIMFermé
399 694 793 00015 · NAF 524Z
Conformité de SCHOETTEL DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHOETTEL DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHOETTEL DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCHOETTEL DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 décembre 1994
Questions fréquentes sur SCHOETTEL DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de SCHOETTEL DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de SCHOETTEL DOMINIQUE est 399 694 793. Le SIRET de son siège social est 399 694 793 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73399694793.
Où se situe le siège social de SCHOETTEL DOMINIQUE ?
Le siège social de SCHOETTEL DOMINIQUE est situé 3 Rte de Holtzheim, 67204 Achenheim.
SCHOETTEL DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHOETTEL DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHOETTEL DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHOETTEL DOMINIQUE.
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