SCHOUBER SYLVAIN

Active

Siren901 081 364Entrepreneur individuel73460 Grésy-sur-IsèreCréée le 04 décembre 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SCHOUBER SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 décembre 2023 sous le numéro SIREN 901 081 364. Elle est domiciliée 11 Pl Pierre Bonnet, 73460 Grésy-sur-Isère. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z.

Fiche d'identité de SCHOUBER SYLVAIN

INSEE

Dénomination: SCHOUBER SYLVAIN
SIREN: 901 081 364
SIRET (siège): 901 081 364 00027
N° TVA intracommunautaire: FR89901081364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 901 081 364
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5630Z
Date de création: 04 décembre 2023
Siège social: 11 PL PIERRE BONNET, 73460, Grésy-sur-Isère
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCHOUBER SYLVAIN

Débit de boissons, débit de tabac, presse, FDJ, service postaux.

Finances de SCHOUBER SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCHOUBER SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCHOUBER SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73460 Grésy-sur-IsèreSiègeActif
901 081 364 00027 · ouvert le 02 janvier 2024 · NAF 5630Z

Documents juridiques de SCHOUBER SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCHOUBER SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHOUBER SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCHOUBER SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHOUBER SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHOUBER SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCHOUBER SYLVAIN

BODACC

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

25 février 2024Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
25 janvier 2024Ventes et cessions
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Début d'activité : 2023-12-29
06 décembre 2023Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-12-04 · Début d'activité : 2024-01-02
20 avril 2023Radiations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
07 juillet 2021Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-07-05 · Début d'activité : 2021-08-01

02 juillet 2024création
Date d'effet : 04 décembre 2023

Aides publiques de SCHOUBER SYLVAIN

data.economie.gouv.fr

1 aide de minimis octroyée à SCHOUBER SYLVAIN a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.

Subvention directe
DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026
5,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 30 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur SCHOUBER SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de SCHOUBER SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de SCHOUBER SYLVAIN est 901 081 364. Le SIRET de son siège social est 901 081 364 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89901081364.

Où se situe le siège social de SCHOUBER SYLVAIN ?

Le siège social de SCHOUBER SYLVAIN est situé 11 Pl Pierre Bonnet, 73460 Grésy-sur-Isère.