SCHOUBRENNER DOMINIQUE
ActiveSCHOUBRENNER DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2002, identifié par le SIREN 441 337 482. Le siège social de l'entreprise se trouve rue d’Insming Hellimer, 57660 Hellimer. L'entreprise déclare le code NAF 526B comme activité principale.
Fiche d'identité de SCHOUBRENNER DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- SCHOUBRENNER DOMINIQUE
- SIREN
- 441 337 482
- SIRET (siège)
- 441 337 482 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR94441337482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 337 482
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 526B
- Date de création
- 01 mars 2002
- Siège social
- RUE D’INSMING HELLIMER, 57660, HELLIMER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCHOUBRENNER DOMINIQUE
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de SCHOUBRENNER DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 57660 HELLIMERSiègeFermé
441 337 482 00018 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 526B
Conformité de SCHOUBRENNER DOMINIQUE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SCHOUBRENNER DOMINIQUE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 20 décembre 2012 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 20 décembre 2012 · publié le 13 février 2013 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SARREGUEMINES
publié le 07 août 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SARREGUEMINES
avis de dépôt de la liste des créances article L 641-13 du code de commerce, dépôt de la liste des créances conformément à l'article L 641-13 du code de commerce au Tribunal de Grande Instance de Sarreguemines où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge commissaire dans un délai d'un mois à compter de la publication
Aucune mention de SCHOUBRENNER DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCHOUBRENNER DOMINIQUE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SARREGUEMINES
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 20 décembre 2012 · Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SARREGUEMINES
Dépôt de l'état des créances · avis de dépôt de la liste des créances article L 641-13 du code de commerce, dépôt de la liste des créances conformément à l'article L 641-13 du code de commerce au Tribunal de Grande Instance de Sarreguemines où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge commissaire dans un délai d'un mois à compter de la publication
- création
Date d'effet : 01 mars 2002
Questions fréquentes sur SCHOUBRENNER DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de SCHOUBRENNER DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de SCHOUBRENNER DOMINIQUE est 441 337 482. Le SIRET de son siège social est 441 337 482 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94441337482.
Où se situe le siège social de SCHOUBRENNER DOMINIQUE ?
Le siège social de SCHOUBRENNER DOMINIQUE est situé rue d’Insming Hellimer, 57660 Hellimer.
SCHOUBRENNER DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHOUBRENNER DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHOUBRENNER DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. SCHOUBRENNER DOMINIQUE a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 20 décembre 2012 pour insuffisance d'actif.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
- BERNARDI GABRIELLE57190 Florange
- BIO SHENNONG57150 Creutzwald
- D.E.L FINDER SARL57320 Bouzonville
- GRAPHIC STUDIO57600 Forbach
- MAGIC SARL57950 Montigny-les-Metz
- SIMARD JEAN57000 Metz
- VADES57330 Entrange
- WAWRZYNIAK NICOLE57310 Guenange
Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
